Résultats 1 à 10

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Bordeaux (7)
  • Paris 1 (6)
  • Paris 2 (6)
  • Lille 2 (2)
  • Paris Est (2)
  • Perpignan (2)
  • Aix-Marseille (1)
  • Antilles (1)
  • Le Mans (1)
  • Nantes (1)
  • Paris, CNAM (1)
  • Poitiers (1)
  • Sorbonne Paris Cité (1)
  • Toulon (1)
  • Toulouse 1 (1)
  • Universitatea Bucureşti (1)
  • University of Kent (1)
  • Université Paris-Saclay (ComUE) (1)
  • Université de Saint-Louis (Sénégal) (1)
  • Université de Wuhan. Nonlinear Science Center (Chine) (1)
  • Université du Tchad (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit privé (23)
  • Droit (3)
  • Droit privé et sciences criminelles (2)
  • Droit comparé (1)
  • Droit prive (1)
  • Droit privé. Droit européen (1)
  • Droit public (1)
  • Histoire du droit (1)
  • Sciences de gestion. Prospective, innovation, stratégie, organisation (1)
  • Sociologie (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • École doctorale de droit (Pessac, Gironde) (7)
  • École doctorale de droit privé (Paris) (5)
  • OMI - Organisations, Marchés, Institutions (2)
  • École Doctorale INTER-MED (Perpignan) (2)
  • École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers) (2)
  • École doctorale Droit privé (Paris ; ....-2015) (2)
  • École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....) (2)
  • École doctorale des Sciences Juridiques, Politiques et de Gestion (Lille) (2)
  • Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques (Aix-en-Provence) (1)
  • Ecole doctorale droit, science politique et philosophie (Rennes) (1)
  • École de droit de la Sorbonne (Paris) (1)
  • École doctorale Abbé Grégoire (Paris) (1)
  • École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) (1)
  • École doctorale Milieu insulaire tropical : dynamiques de développement, sociétés, patrimoine et culture dans l'espace Caraïbes-Amériques (Pointe-à-Pitre) (1)
  • École doctorale Sociétés méditerranéennes et sciences humaines. ED 509 (Toulon) (1)
  • École doctorale de Géographie de Paris. Espace, sociétés, aménagement (Paris) (1)
  • École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris) (1)
  • École doctorale Érasme (Villetaneuse, Seine-Saint-Denis) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (34)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Delebecque Philippe (2)
    • Grimaldi Michel (2)
    • Piette Gaël (2)
    • Sautonie-Laguionie Laura (2)
    • Aynès Augustin (1)
    • Aynès Laurent (1)
    • Boucard Hélène (1)
    • Boulaich Abdelilah (1)
    • Brenner Claude (1)
    • Briand Philippe (1)
    • Chaput Yves (1)
    • Cissé Abdoullah (1)
    • Clay Thomas (1)
    • Djikoloum Benjamin (1)
    • Fasquelle Daniel (1)
    • Fometeu Joseph (1)
    • Ghozi Alain (1)
    • Grard Loïc (1)
    • Gréau Fabrice (1)
    • Guichaoua André (1)
    • Laborde Jean-Pierre (1)
    • Lamoureux Marie (1)
    • Le Gallou Cécile (1)
    • Marty Richard (1)
    • Micou Evelyne (1)
    • Muller Anne-Catherine (1)
    • Perseil Sonny (1)
    • Pfister Laurent (1)
    • Picod Yves (1)
    • Piedelièvre Stéphane (1)
    • Pohé Tokpa Denis (1)
    • Putman Emmanuel (1)
    • Roussille Myriam (1)
    • Saintourens Bernard (1)
    • Shi Jiayou (1)
    • Synvet Hervé (1)
    • Tănăsescu Simina Elena (1)
    • Vigneron Sophie (1)
    • Virassamy Georges (1)
    • Voinot Denis (1)
    • Égéa Vincent (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (33)
    • Sciences sociales, sociologie, anthropologie (1)
    • Gestion et organisation de l'entreprise (1)

    Domaines :

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    35 thèses pour Pacte commissoire

    ...Il convient, ici d’analyser le pacte commissoire comme une promesse unilatérale de vente qui...

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    Droit privé

    Soutenue le 07-12-2017
    thèse soutenue

    Le gage du XVIe siècle au Code civil de 1804

    par Hai nga Phan-Bellis (Phan) sous la direction de Laurent Pfister - Paris 2

    Histoire du droit

    En préparation depuis le 18-10-2013
     thèse en cours de préparation

    ...commissoire en matière du gage ou dans le cadre d’une autre sûreté pouvant faire intervenir le pacte...

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    ...‟attribution judiciaire de l‟immeuble et l‟insertion de pacte commissoire dans les actes constitutifs de garantie...

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    ...PERUS, « Des aspects du pacte commissoire » , RLDC juin 2008, p. 29 et s. Pour une étude du...

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    Droit privé

    Soutenue le 25-06-2013
    thèse soutenue

    ...que d’une propriété limitée par la volonté des parties508. Si le pacte commissoire était toujours...

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    ...sert de consacrer le pacte commissoire si c’est pour lui retirer immédiatement toute utilité dans le...

    Accéder en ligne
    Droit privé

    Soutenue le 18-10-2016
    thèse soutenue

    ...effets dans les trois modèles250, à l’exception du pacte commissoire. Si en droit français, la...

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    ...gage n’est plus une convention réelle, il peut porter sur des objets futurs1983. Le pacte commissoire...

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