Résultats 1 à 8

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Antilles (1)
  • Bordeaux 4 (1)
  • Dijon (1)
  • Nantes (1)
  • Paris 2 (1)
  • Paris, CNAM (1)
  • Toulon (1)
  • Université Paris-Saclay (ComUE) (1)
  • Uniwersytet Warszawski. Wydział Prawa i Administracji (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit privé (2)
  • Sciences juridiques (2)
  • Allemand (1)
  • Droit (1)
  • Droit public (1)
  • Sciences de gestion. Prospective, innovation, stratégie, organisation (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • Ecole doctorale Langages, Idées, Sociétés, Institutions, Territoires (Dijon ; 2007-2016) (1)
  • Ecole doctorale droit, science politique et philosophie (Rennes) (1)
  • École doctorale Abbé Grégoire (Paris) (1)
  • École doctorale Milieu insulaire tropical : dynamiques de développement, sociétés, patrimoine et culture dans l'espace Caraïbes-Amériques (Pointe-à-Pitre) (1)
  • École doctorale Sciences de l'Homme et de la société (Sceaux, Hauts-de-Seine ; 2015-2020) (1)
  • École doctorale Sociétés méditerranéennes et sciences humaines. ED 509 (Toulon) (1)
  • École doctorale de droit (Pessac, Gironde) (1)
  • École doctorale de droit privé (Paris) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (8)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Boyer Alain (1)
    • Chaumette Patrick (1)
    • Clavel Sandrine (1)
    • Gerrer Jean-Luc (1)
    • Gouttenoire Adeline (1)
    • Leclerc Frédéric (1)
    • Passa Jérôme (1)
    • Perseil Sonny (1)
    • Szczepanowska-Kozlowska Krystyna (1)
    • Virassamy Georges (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (6)
    • Gestion et organisation de l'entreprise (1)
    • Histoire moderne et contemporaine de l'Europe (1)

    Domaines :

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    8 thèses pour "Profit indu"

    Droit privé

    Soutenue le 15-12-2017
    thèse soutenue
    Sciences de gestion. Prospective, innovation, stratégie, organisation

    Soutenue le 12-11-2019
    thèse soutenue

    ...-économique, de la notion et des modalités du juste profit- foenus- donc « moral » opposé au profit indu- turpe...

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    ...chacune des partie doit restituer à l’autre le profit indu porte sur l’application du taux en vigueur au...

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    Sciences juridiques

    Soutenue le 20-10-2017
    thèse soutenue

    ...’enfant. Mais à défaut d’ainsi constituer un « profit indu », certaines conventions onéreuses ne pourraient...

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    ...responsabilité civile de la société mère vise à sanctionner 593.cette dernière lorsqu’elle tire un profit indu de...

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    ...intention cachØe, de mettre en lumiŁre un profit indu1995 ; en amont, travers l’apprØciation souveraine...

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    ...contribuables et que les expulsés ont tiré un profit indu de cette manne financière : « Les véritables...

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    ...Ønal prØcise que « quiconque dØvie les eaux pour se procurer ou procurer autrui un profit indu [...] est...

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