Résultats 1 à 10

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Toulouse 1 (3)
  • Avignon (2)
  • Bordeaux (2)
  • Paris 1 (2)
  • Le Mans (1)
  • Lyon (1)
  • Montpellier (1)
  • Montpellier 1 (1)
  • Normandie (1)
  • Paris 10 (1)
  • Paris 2 (1)
  • Paris 5 (1)
  • Strasbourg (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit privé (8)
  • Droit (4)
  • Droit privé et Sciences Criminelles (1)
  • Droit privé et Sciences criminelles (1)
  • Droit public (1)
  • Géographie (1)
  • Histoire, histoire de l'art et archéologie (1)
  • Sciences juridiques (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) (3)
  • École doctorale 537 « Culture et patrimoine » (Avignon) (2)
  • École doctorale de droit (Pessac, Gironde) (2)
  • École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....) (2)
  • Ecole doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2015-....) (1)
  • École Doctorale Droit et Science Politique (Nanterre) (1)
  • École doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2010-2014) (1)
  • École doctorale Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion (Malakoff) (1)
  • École doctorale de droit (Lyon) (1)
  • École doctorale de droit privé (Paris) (1)
  • École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....) (1)
  • École doctorale histoire, mémoire, patrimoine, langage (Mont- Saint- Aignan, Seine-Maritime) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (18)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Maffre-Baugé Agnès (2)
    • Andreu-Boussut Vincent (1)
    • Behar-Touchais Martine (1)
    • Bissy Arnaud de (1)
    • Brenner Claude (1)
    • Coquelet Marie-Laure (1)
    • Crouy-Chanel Emmanuel de (1)
    • Djellouli Yamna (1)
    • Favier Yann (1)
    • Ferrier Didier (1)
    • Gleize Bérengère (1)
    • Jazottes Gérard (1)
    • Mathieu Marie-Laure (1)
    • Monsèrié-Bon Marie-Hélène (1)
    • Moriceau Jean-Marc (1)
    • Mélin-Soucramanien Ferdinand (1)
    • Pohé Tokpa Denis (1)
    • Reboul Yves (1)
    • Santos Akuété Pedro (1)
    • Stoffel-Munck Philippe (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (16)
    • Géographie et histoire (1)
    • Géographie et voyages (1)

    Domaines :

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    18 thèses pour "Fruits civils"

    Droit privé et Sciences criminelles

    Soutenue le 14-05-2014
    thèse soutenue

    ...Cependant, la catégorie de fruits civils proposée dans le Code civil s’avère inadaptée dès l...

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    Droit privé

    Soutenue le 28-11-2013
    thèse soutenue

    ...observation analogue peut être faite en matière de fruits civils, une référence légale expresse à la date de...

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    ...entre les fruits naturels, les fruits industriels et les fruits civils. La qualification de fruits...

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    Droit privé

    Soutenue le 31-03-2016
    thèse soutenue

    ...correspondent donc aux fruits civils (art. 584 C. Civ.),à l’exception des dividendes qui posent une difficulté...

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    ...’auteur, soit sur les fruits civils de leur exploitation. Il convient donc d’identifier l’objet desdites...

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    ...fruits naturels669 et les fruits industriels670 des fruits civils. Alors que les premiers proviennent...

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    Droit privé

    Soutenue le 04-12-2018
    thèse soutenue

    ...’article 584 du Code civil ne retient la qualité de fruits civils qu’aux « intérêts des sommes exigibles »1599...

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    ...des fruits civils, auxquels il y a lieu de les assimiler, en ce qu’ils sont réputés s’acquérir jour...

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    Droit privé et Sciences Criminelles

    Soutenue le 15-12-2016
    thèse soutenue

    ...moins de fruits), mais aussi pour des fruits civils (un appartement mal entretenu se loue moins cher ou...

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    ...fruits civils ne proviennent pas matériellement du bien. Ils sont des revenus que le droit civil...

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