Résultats 1 à 6

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Aix-Marseille (1)
  • Avignon (1)
  • Bordeaux (1)
  • Paris 1 (1)
  • Poitiers (1)
  • Toulouse 1 (1)
  • Université du Québec à Montréal (1)
  • Université du Tchad (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit privé (2)
  • Culture et patrimoine (1)
  • Droit privé et sciences criminelles (1)
  • Droit public (1)
  • Droit. Droit des contrats, droit des affaires (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques (Aix-en-Provence) (1)
  • École doctorale 537 « Culture et patrimoine » (Avignon) (1)
  • École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) (1)
  • École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers) (1)
  • École doctorale Droit privé (Paris ; ....-2015) (1)
  • École doctorale de droit (Pessac, Gironde) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (6)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Boucard Hélène (1)
    • Delmas Saint-Hilaire Philippe (1)
    • Djikoloum Benjamin (1)
    • Linditch Florian (1)
    • Loiseau Grégoire (1)
    • Nicod Marc (1)
    • Paci Viva (1)
    • Poli Marie-Sylvie (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (5)
    • Sciences sociales, sociologie, anthropologie (1)

    Domaines :

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    6 thèses pour "Donation avec charges"

    Droit privé

    Soutenue le 10-12-2016
    thèse soutenue

    ...’échange ................................................................................................................. 146 2 - La donation avec charges...

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    ...notion de donation avec charges4. Le glissement de l’une à l’autre des théories s’est fait...

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    ...par voie de donation avec charges au profit des Universités de Paris. La Chancellerie confie à la...

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    ...d’un corps certain, vente, échange, auxquels il faut assimiler la donation avec charges, où le...

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    ...donation avec charges177. %%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%% %%%%%%%%%%%%%%%%%%%%173%C.%LARROUMET,%Droit!civil,%tome%III,%Les!obligations.!Le!contrat,%op....

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