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Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Paris 1 (3)
  • Lille 2 (2)
  • Bordeaux 4 (1)
  • Lyon (1)
  • Paris 10 (1)
  • Strasbourg (1)
  • Toulouse 1 (1)
  • Université catholique de Louvain (1970-....). Département de criminologie et de droit pénal (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit privé (7)
  • Droit public (2)
  • Droit (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) (1)
  • École doctorale de droit (Lyon) (1)
  • École doctorale de droit (Pessac, Gironde) (1)
  • École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....) (1)
  • École doctorale des Sciences Juridiques, Politiques et de Gestion (Lille) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (10)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Auque Françoise (1)
    • Beignier Bernard (1)
    • Blary-Clément Édith (1)
    • Cadiet Loïc (1)
    • Delebecque Philippe (1)
    • Eckert Gabriel (1)
    • Faget Jacques (1)
    • Gout Olivier (1)
    • Jerbi Sami (1)
    • Kaminski Dan (1)
    • Pataut Étienne (1)
    • Stern Brigitte (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (10)

      Domaines :

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      10 thèses pour "Actes instrumentaires"

      Les codes d'investissement, expression d'un langage théorique ou reflet d'une nécessité pratique : contribution à l'étude de la problématique des réglementations d'investissements

      par Bertrand Marchais sous la direction de Brigitte Stern - Paris 10

      Droit public

      Soutenue en 1985
      thèse soutenue

      Les techniques audiovisuelles et la justice pénale : des outils au service de la justice ?

      par Alice Boivinet sous la direction de Jacques Faget et de Dan Kaminski. - Bordeaux 4

      Droit

      Soutenue le 19-11-2012
      thèse soutenue

      Actes du procès et théorie de l'acte juridique

      par Lucie Mayer sous la direction de Loïc Cadiet - Paris 1

      Droit privé

      Soutenue en 2007
      thèse soutenue

      La facture : contribution à l'étude du droit de la preuve

      par Myriam Céline Gast Meyer sous la direction de Françoise Auque - Lille 2

      Droit privé

      Soutenue en 2003
      thèse soutenue

      Les instruments juridiques des partenariats public-privé

      par Étienne Muller sous la direction de Gabriel Eckert - Strasbourg

      Droit public

      Soutenue en 2009
      thèse soutenue

      La conversion des actes juridiques

      par Hafedh Bouaziz sous la direction de Sami Jerbi et de Olivier Gout. - Lyon

      Droit privé

      Soutenue le 13-02-2017
      thèse soutenue
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      Les fonctions du document en droit privé

      par Olivia Audic sous la direction de Philippe Delebecque - Paris 1

      Droit privé

      Soutenue en 2002
      thèse soutenue

      Les conventions relatives à la preuve

      par Romain Scaboro sous la direction de Bernard Beignier - Toulouse 1

      Droit privé

      Soutenue le 06-12-2013
      thèse soutenue

      ...Les actes instrumentaires sont accompagnés d’une force probante très importante672. Les juges sont...

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      De l'équilibre : contribution à l'étude du droit d'auteur.

      par Antoine Stathoulias sous la direction de Édith Blary-Clément - Lille 2

      Droit privé

      Soutenue le 23-11-2015
      thèse soutenue

      ...l’état civil et dans les actes instrumentaires ν avec le XXe siècle, la profession d’avocat leur est...

      Accéder en ligne

      L'assistance médicale à la procréation en droit international privé comparé

      par Konstantinos Rokas sous la direction de Étienne Pataut - Paris 1

      Droit privé

      Soutenue le 29-11-2016
      thèse soutenue

      ..., que son action visait uniquement les actes instrumentaires et, d’autre part, qu’il ne voulait pas s...

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