Une ethnographie de la cour d'assises : la construction de l'intime conviction

An ethnography of the Court of Assizes : the construction of conviction

• Auteur / Autrice : Christiane Besnier
• Direction : Francis Affergan
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Ethnologie
• Date : Soutenance en 2005
• Etablissement(s) : Paris 5
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Francis Affergan, Norbert Rouland, Denis Salas, Bernard Valade, Richard Pottier, Raymond Verdier

Mots clés

Mots clés contrôlés

Vérité et mensonge (droit pénal)

Bonne foi (droit)

Procédure orale

Pouvoir discrétionnaire des juges

Cours d'assises

Résumé

RECHERCHE : champ disciplinaire et fondements anthropologiques de la cour d'assises. Description ethnographique. Emergence des champs anthropologiques. PRESENTATION DE LA RECHERCHE : au sein de l'anthropologie juridique. Caractère ethnographie de la juridiction appréhendé pour la première fois. Caractéristiques anthropologiques : oralité ; le jury ; l'intime conviction. Hypothèse : l'intime conviction n'exprime pas qu'une forme de subjectivité, des éléments tangibles la fondent. DESCRIPTION ETHNOGRAPHIQUE : perspective ethnographique reliée aux textes juridiques. Description d'une audience criminelle type. DEMONSTRATION DE L'HYPOTHESE : construction de l'hypothèse à partir de la métaphore du laboratoire avec émergence d'une vérité à partir des faits. La parole, instrument qui contribue à la recherche de la vérité. Démonstration autour de trois axes: conditions préalables à l'émergence d'une vérité ; contribution de la parole au service de la recherche d'une vérité ; constantes qui construisent l'intime conviction. CONCLUSION : réponses apportées à l'hypothèse. Rapports mutuels du terrain et de l'anthropologie. Perspectives comparatives.

RESEARCH, the anthropological foundation of the Court of Assizes - Crown Court (GB) ; District Courts (US) - and related academic subjects. Ethnogarphical description. Emergence of anthropological fields. PRESENTATION OF THE RESEARCH, within juridical anthropology. All time first insight into the ethnographical aspect of the jurisdiction. Anthropological characteristics : the oral character ; the jury ; the conviction. Hypothesis : conviction does not express amere form of subjectivity ; it is based on tangible elements. ETHNOGRAPHICAL DESCRIPTION, ethnographical perspectives related to legal texts. Description of a criminal hearing. DEMONSTRATION OF THE THEORY, Construction of the hypothesis based on the metaphor of the laboratory with the emergence of a truth from the facts. Speech as an instrument in the search for truth. Demostration around three points : preliminary conditions to the emergence of a truth ; contribution of speech in the search for a truth ; permanent features that help build a conviction. CONCLUSION, answers related to the theory. Relationships between the work in the field and anthropology. Comparatives perspectives.