Une analyse des politiques fiscales de l'environnement par les modeles a generations imbriquees

par Mouez Fodha

Thèse de doctorat en Sciences économiques

Sous la direction de Katheline Schubert.

Soutenue en 1999

à Paris 1 .


  • Résumé

    L'objectif de cette these est une reevaluation des consequences des politiques fiscales dans la conduite des politiques de l'environnement. La nouveaute de l'approche repose sur la prise en compte explicite de differentes generations, source d'externalites intergenerationnelles. Dans le premier chapitre, nous nous interrogeons sur les conciliations possibles entre l'horizon des agents, limite par l'hypothese de cycle de vie, et l'horizon de tres long terme de l'environnement. Cette opposition temporelle est la source d'iniquite puisque le comportement myope et egoiste des individus rompt le contrat d'obligations intergenerationnelles. L'objectif du deuxieme chapitre est d'analyser, d'une part les conditions d'obtention d'un double dividende lorsque l'accroissement de la taxe sur les biens polluants est compense par une variation des cotisations sociales employeurs et d'autre part, les conditions pour lesquelles la mise en place de cette reforme ne lese aucune generation. La realisation d'un deuxieme dividende (augmentation du bien-etre non environnemental), compatible avec le premier (amelioration de la qualite environnementale), impose des conditions particulieres sur l'intensite capitalistique de l'economie. Cet aspect met en lumiere l'importance des choix des specifications pour l'evaluation du double dividende. Dans le troisieme chapitre, les recettes de la taxe sont affectees a un secteur de depollution. On envisage des choix prives de depollution dont l'objectif d'amelioration de l'environnement est egoiste, conjointement a l'activite curative publique. On montre alors que sous certaines hypotheses, la taxe permet d'obtenir un double dividende. Enfin, le quatrieme chapitre propose un modele d'equilibre general applique aux politiques economiques de protection de l'environnement (megapepe), a generations imbriquees. Nous distinguons notamment dans l'economie deux categories de menages (qualifies et non qualifies) ainsi que deux secteurs productifs (standard et vert). Les scenarios variantiels montrent que l'affectation des recettes de la taxe environnementale a un secteur de depollution est plus a meme de mener a une situation de double dividende.

  • Titre traduit

    An analysis of the environmental fiscal policies within the overlapping generation model framework


  • Résumé

    This thesis aims at assessing the consequences of fiscal policies partaking in environmental policies. This approach is original in that different generations responsible for intergenerational externalities are being taken into account. In a first chapter, we raise the question whether conciliations between private agents' span - limited by the life cycle hypothesis - and the environment long term span are possible. This temporal op, position is a source of iniquity since agents' selfish behaviour precludes any intergenerational obliga, tion contract. The second chapter characterizes the necessary conditions for the obtention of a double dividend, i. E. An improvement of non-environmental welfare when the revenue of the tax is recycled by a reduction in the rate of social contributions. We then show how to determine an optimal combination of envi, ronmental tax and social contribution which do not deteriorate current generations' welfare. The achievement of this second dividend, compatible with the first one - the improvement of the envi, ronmental quality - lays down specific conditions with regard to the economy capital intensity. This result emphasizes how important the choices of the specifications used to evaluate the double divi, dend hypothesis are. In the third chapter, the revenue of the tax is assigned to pollution abatement. We simultaneously consider a public abatement pollution sector financed by a tax, and private voluntary contributions to the abatement of pollution. We show that, under certain conditions, this tax may lead to a double divi, dend. In a last chapter, we build an overlapping generation general equilibrium model applied to eco, nomic policies of environmental protection. We distinguish two categories of households (skilled and unskilled workers) as well as two productive sectors (standard and green). Numerical results show that the assignment of the environmental tax revenues to pollution abatement is more apt to generate a double dividend situation.

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Informations

  • Détails : 1 vol. (380 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 361-380

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