La doctrine constitutionnelle du Federaliste : La question d'institutions libérales après le régime mixte

The constitutional doctrine of the Federalist : The question of liberal institutions after the mixed government

• Auteur / Autrice : David Mongoin
• Direction : Olivier Beaud
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit public
• Date : Soutenance en 2007
• Etablissement(s) : Paris 2

Mots clés

Mots clés contrôlés

Etats-Unis -- Constitution (1787)

Publius (17..-18.. ; pseudonyme collectif) -- ˜The œFederalist

Libéralisme

18e siècle

Fédéralisme

Résumé

Ce travail est prioritairement une analyse de l’ouvrage intitulé Le Fédéraliste et solidairement une étude sur la fondation constitutionnelle américaine. Il cherche à déterminer comment les Pères fondateurs américains ont entendu sauvegarder les équilibres assurés par le régime mixte dans une société d’égalité de droits. On capture classiquement l’essence du régime américain en l’enfermant dans la formule de « république fédérale ». Cette étude a pour finalité de déterminer ce qu’elle recouvre originellement. Après une analyse philologique de l’ouvrage, cette thèse cherche à montrer que ses auteurs demeurent fidèles à l’idéal du régime mixte, tout en tentant de tirer certaines conséquences institutionnelles de cet état social d’égalité. Cette tension va donner naissance à un régime complexe où la liberté repose, non sur la loi, mais sur le jeu institutionnel, c’est-à-dire sur le pouvoir. Il s’agit également de démontrer que le fédéralisme joue un rôle secondaire dans ce libéralisme politique. Pour ce faire, cette étude propose une distinction entre la question de la structure fédérale et celle de la taille de la république. Le fédéralisme du Fédéraliste se présente ainsi comme un simple dualisme du pouvoir qui permet de donner une structure pertinente pour assurer l’extension de la sphère républicaine.