Résultats 1 à 9

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Aix-Marseille (1)
  • Albert-Ludwigs-Universität (Fribourg-en-Brisgau, Allemagne) (1)
  • Avignon (1)
  • Nantes (1)
  • Nice (1)
  • Paris 1 (1)
  • Paris 3 (1)
  • Paris Saclay (1)
  • Paris Sciences et Lettres (1)
  • Versailles-St Quentin en Yvelines (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit privé (5)
  • Droit (2)
  • Droit privé et sciences criminelles (1)
  • Langues, civilisations et sociétés orientales (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques (Aix-en-Provence) (1)
  • Ecole doctorale de Dauphine (Paris) (1)
  • École doctorale 537 « Culture et patrimoine » (Avignon) (1)
  • École doctorale Droit et sciences politiques, économiques et de gestion (Nice) (1)
  • École doctorale Langage et langues (Paris) (1)
  • École doctorale Sciences de l'Homme et de la Société (Cachan, Val-de-Marne) (1)
  • École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (9)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Agostinelli Xavier (1)
    • Balbir Nalini (1)
    • Benabou Valérie-Laure (1)
    • Bruguière Jean-Michel (1)
    • Chevillard Jean-Luc (1)
    • Kullmann Jérôme (1)
    • Lucas André (1)
    • Lucas-Schloetter Agnès (1)
    • Rochfeld Judith (1)
    • Siiriainen Fabrice (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (7)
    • Médias d'information, journalisme, édition (1)
    • Langues et linguistique (1)

    Domaines :

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    9 thèses pour LCEN

    ..., voy. not. : L. Grynbaum, « LCEN. Une immunité relative des prestataires de services internet », Comm...

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    ..., la loi LCEN. La loi LCEN suffit à elle seule à synthétiser l‟ensemble de la question (section 1) même s...

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    ...’économie numérique (LCEN), JORF n° 0143 du 22 juin 2004,p. 11168, texte 2. 867 cf. supra, p. 38. 283données, l...

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    ...  limitation  de responsabilité prévue par la loi sur la confiance dans l’économie numérique (LCEN...

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    ...LCEN1046 étend le champ d’application de la répression des spams. L’article 1er de la loi LCEN dispose...

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    Langues, civilisations et sociétés orientales

    Soutenue le 19-04-2013
    thèse soutenue

    Résultats 1 à 9