Résultats 1 à 10

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Paris 1 (4)
  • Lille 2 (2)
  • Paris 10 (2)
  • Aix-Marseille (1)
  • Bordeaux 4 (1)
  • Dijon (1)
  • Grenoble (1)
  • Grenoble Alpes (1)
  • Lyon (1)
  • Paris Sciences et Lettres (1)
  • Strasbourg (1)
  • Université catholique de Louvain (1970-....). Département de criminologie et de droit pénal (1)

Etablissements :

Fullscreen

Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit privé (9)
  • Droit public (2)
  • Droit (1)
  • Droit Privé (1)
  • Histoire (1)
  • Histoire de l'art (1)
  • Histoire moderne et contemporaine (1)

Disciplines :

Fullscreen

Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques (Aix-en-Provence) (1)
  • Ecole doctorale Langages, Idées, Sociétés, Institutions, Territoires (Dijon ; 2007-2016) (1)
  • Sciences Juridiques (1)
  • École Doctorale Droit et Science Politique (Nanterre) (1)
  • École doctorale d'Histoire de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (Paris) (1)
  • École doctorale de droit (Lyon) (1)
  • École doctorale de droit (Pessac, Gironde) (1)
  • École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....) (1)
  • École doctorale de l'École pratique des hautes études (Paris) (1)
  • École doctorale des Sciences Juridiques, Politiques et de Gestion (Lille) (1)
  • École doctorale sciences et ingénierie des systèmes, de l'environnement et des organisations (Chambéry) (1)

Ecoles Doctorales :

Fullscreen

Langues :

Valider et fermer
  • français (16)

    Langues :

    Fullscreen

    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Auque Françoise (1)
    • Barrière-Brousse Isabelle (1)
    • Blary-Clément Édith (1)
    • Brun Philippe (1)
    • Cadiet Loïc (1)
    • Choné Paulette (1)
    • Delebecque Philippe (1)
    • Eckert Gabriel (1)
    • Exposito Martine (1)
    • Faget Jacques (1)
    • Gout Olivier (1)
    • Jerbi Sami (1)
    • Kaminski Dan (1)
    • Niboyet Marie-Laure (1)
    • Pataut Étienne (1)
    • Sebillotte Cuchet Violaine (1)
    • Stern Brigitte (1)
    • Vatin Nicolas (1)

    Directeurs de thèse :

    Fullscreen

    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (13)
    • Géographie et histoire (2)
    • Arts plastiques. Sculpture (1)
    • Dessin. Arts décoratifs (1)

    Domaines :

    Fullscreen

    16 thèses pour Actes instrumentaires

    Droit privé

    Soutenue en 2007
    thèse soutenue
    Droit privé

    Soutenue le 13-02-2017
    thèse soutenue
    Droit privé

    Soutenue en 2002
    thèse soutenue

    ...authentique ou sous seing privé pour leur validité (actes dits instrumentaires) et ce afin d’attirer l...

    Accéder en ligne

    ...? Témoins instrumentaires ? Faits mentionnés précédemment : actes du père et de la mère du plaignant devant...

    Accéder en ligne

    ..., que son action visait uniquement les actes instrumentaires et, d’autre part, qu’il ne voulait pas s...

    Accéder en ligne

    Résultats 1 à 10