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TI  - Enjeux techniques et politiques de la "communication optique" entre un titre de presse imprimée et un ordiphone
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TI  - La protection des biens culturels meubles
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N1  - Thèse de doctorat Droit Aix-Marseille 3 1992
N1  - 1992AIX32028
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TI  - Essais et commentaires sur le droit d'auteur international et comparé
AU  - Ginsburg, Jane C.
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N1  - Thèse de doctorat Droit privé Paris 2 1995
N1  - 1995PA020030
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TI  - Protection et valorisation des recettes et créations culinaires
AU  - Fringans, Thimothée
A3  - Blary-Clément, Édith
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N1  - Thèse de doctorat Droit privé Lille 2 2014
N1  - 2014LIL20028
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TI  - Les mécanismes juridiques de protection de la propriété intellectuelle en Afrique Francophone de l’Ouest
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N1  - Thèse de doctorat Droit privé Perpignan 2014
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TI  - Utilisation d’une ontologie différentielle pour l’élaboration de licences d’exploitation de contenus numériques : du formalisme à la transparence cognitive
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N1  - Thèse de doctorat Informatique Reims 2007
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TI  - La patrimonialité des droits extrapatrimoniaux
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TI  - Le pouvoir du juge sur les contrats d'auteur
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N1  - Thèse de doctorat Droit privé Paris 2 2001
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TI  - La notion d'oeuvre de l'esprit
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N1  - Thèse de doctorat Droit privé Paris 2 2000
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TI  - La durée de la protection d'une oeuvre : étude de droit comparé et essai de contribution à l'harmonisation de la durée de protection du droit d'auteur
AU  - Tchuimbou-Ouahouo, Alexis
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N1  - Thèse de doctorat Droit privé Nantes 1995
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TI  - Les citations en propriété intellectuelle : étude de droit comparé
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TI  - Le statut juridique du metteur en scène
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TI  - La musique et le droit
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N1  - Thèse de doctorat Droit privé Paris 8 1990
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TI  - Les sociétés de gestion collective : contribution à l'étude du lien entre sociétés et auteurs ou artistes-interprètes adhérents
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TI  - Le caractère exclusif du droit d'auteur a l'épreuve de la gestion collective
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N1  - Thèse de doctorat Droit Nice 1999
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TI  - La protection des oeuvres posthumes
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TI  - Le contrat d'entreprise et la propriété intellectuelle : étude en droit français et syrien
AU  - Youssef, Mohammed
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N1  - Thèse de doctorat Droit privé Aix-Marseille 2015
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DP  - http://www.theses.fr/2014ENMP0072
TI  - HADOPI comme expérimentation : récit d'une instrumentation de l'action publique
AU  - Gueydier, Pierre
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N1  - Thèse de doctorat Sociologie Paris, ENMP 2014
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TI  - La protection des contenus de presse numériques contre leur reprise par les agrégateurs d'actualités
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N1  - Thèse de doctorat Droit Privé Université Grenoble Alpes (ComUE) 2018
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TI  - La musique et ses droits : pour une approche introspective du fait musical : étude de droit comparé
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N1  - Thèse de doctorat Arts et sciences de l'art Paris 1 2015
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DP  - http://www.theses.fr/2018POIT3008
TI  - Vers une nouvelle figure du droit d'auteur. L'affirmation d'une logique publique culturelle.
AU  - Terrier, Emilie
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N1  - Thèse de doctorat Droit privé Poitiers 2018
N1  - 2018POIT3008
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DP  - http://www.theses.fr/2016PA020054
TI  - Les licences 'creative commons'.
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N1  - Thèse de doctorat Droit privé Paris 2 2016
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TI  - La condition juridique des professionnels du spectacle : étude en droit français et sénégalais
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N1  - Thèse de doctorat Droit privé Bordeaux 4 2007
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DP  - http://www.theses.fr/2011PERP1144
TI  - Les Droits voisins du droit d'auteur au Maroc : réflexions sur le glissement de conception juridique du système français de droit d'auteur vers le système américain du copyright
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N1  - Thèse de doctorat Droit privé  Perpignan 2011
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TI  - Le droit d'auteur du chorégraphe
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TI  - Les éditions Alain Moreau et la Pensée Universelle : un essai d'industrialisation du compte d'auteur dans les années 1970-1990
AU  - Chataignier, Frédéric
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N1  - Thèse de doctorat Histoire contemporaine Versailles-St Quentin en Yvelines 2007
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TI  - Recherche sur les montages conçus par les professionnels du droit
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DP  - http://www.theses.fr/2012LYO30008
TI  - Droit d’auteur dans le cyberespace au Vietnam
AU  - Nguyen, Thi Hong Nhung
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N1  - 2012LYO30008
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DP  - http://www.theses.fr/2005PA122002
TI  - La création salariée en droit d'auteur
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N1  - Thèse de doctorat Droit Paris 12 2005
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DP  - http://www.theses.fr/2017USPCB190
TI  - E-Universités : la construction d'un droit des communs du savoir
AU  - Kamocki, Pawel
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PY  - 2017
N1  - Thèse de doctorat Sciences juridiques - droit privé Sorbonne Paris Cité 2017
N1  - Thèse de doctorat Sciences juridiques - droit privé Westfälische Wilhelms-Universität 2017
N1  - 2017USPCB190
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DP  - http://www.theses.fr/2017PA100195
TI  - La notion d'auteur dans le monde des logiciels
AU  - Keller, Jonathan
A3  - Preuss-Laussinotte, Sylvia
PY  - 2017
N1  - Thèse de doctorat Droit Public Paris 10 2017
N1  - 2017PA100195
UR  - http://www.theses.fr/2017PA100195/document
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DP  - http://www.theses.fr/2017NANT2012
TI  - Le recours aux modes alternatifs de règlement des litiges en matière de propriété intellectuelle
AU  - Tankeu, Jean
A3  - Bernault, Carine; Fometeu, Joseph
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N1  - Thèse de doctorat Droit privé Nantes 2017
N1  - 2017NANT2012
UR  - http://www.theses.fr/2017NANT2012/document
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DP  - http://www.theses.fr/2018USPCB018
TI  - L'évolution du droit de propriété intellectuelle en Tunisie suite à son adhésion à l'OMC et la signature de l'accord ADPIC
AU  - Salhi, Mongi
A3  - Buisson, JacquesDegoffe, Michel; Ben Hammed, Mohamed Ridha
PY  - 2018
N1  - Thèse de doctorat Sciences juridiques - droit public Sorbonne Paris Cité 2018
N1  - Thèse de doctorat Sciences juridiques - droit public Université de Tunis El Manar 2018
N1  - 2018USPCB018
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DP  - http://www.theses.fr/2015LIL20025
TI  - De l'équilibre : contribution à l'étude du droit d'auteur.
AU  - Stathoulias, Antoine
A3  - Blary-Clément, Édith
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N1  - Thèse de doctorat Droit privé Lille 2 2015
N1  - 2015LIL20025
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TY  - THES
DP  - http://www.theses.fr/2011TOUL0063
TI  - Le droit des jeux vidéo, de la virtualité à la réalité juridique
AU  - Cardella, Benjamin
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N1  - Thèse de doctorat Droit public Toulon 2011
N1  - 2011TOUL0063
UR  - http://www.theses.fr/2011TOUL0063/document
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TY  - THES
DP  - http://www.theses.fr/2020TOU10019
TI  - L'expression numérique du consentement contractuel
AU  - Mangin, Céline
A3  - Larrieu, Jacques
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N1  - Thèse de doctorat Droit Toulouse 1 2020
N1  - 2020TOU10019
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TY  - THES
DP  - http://www.theses.fr/2020PA01D006
TI  - L'accès aux informations environnementales et sanitaires : le cas des substances chimiques, des OGM et des médicaments
AU  - Berger, Tristan
A3  - Noiville, Christine
PY  - 2020
N1  - Thèse de doctorat Droit Paris 1 2020
N1  - 2020PA01D006
UR  - http://www.theses.fr/2020PA01D006/document
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TY  - THES
DP  - http://www.theses.fr/2015BORD0146
TI  - Droit et politiques publiques de la danse
AU  - Vinant, Aurore
A3  - Daverat, Xavier
PY  - 2015
N1  - Thèse de doctorat Droit privé Bordeaux 2015
N1  - 2015BORD0146
UR  - http://www.theses.fr/2015BORD0146/document
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