The Judicial Machine : Economic and Comparative Analysis of the Functioning of the Judiciary in France, England and Wales, and the United States

par Alexander Theodore Atanasov

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Lucien Rapp.

Le jury était composé de Lucien Rapp.


  • Résumé

    Ce travail est une analyse comparative des principaux choix réglementaires qui déterminent la manière dont les systèmes judiciaires fonctionnent du point de vue d’analyse économique de droit. Cette analyse se concentre sur trois systèmes judiciaires: celui des systèmes français, américain (États-Unis) et anglais. Cette thèse est l'histoire de la performance du système judiciaire. L'histoire sera racontée en deux parties. La première partie suit le modèle de Jeremy Bentham, qui a vu le système judiciaire comme un mélange de trois éléments : la théorie, la procédure et l'organisation. Le but de cette partie est de créer des généralisations théoriques de la façon dont fonctionne le pouvoir judiciaire. La deuxième partie suivra les idées de Ronald Coase en utilisant des régimes réglementaires concrets des trois systèmes judiciaires examinés ici (France, États-Unis et Angleterre et Pays de Galles) comme les meilleures sources de connaissances réelles de la manière dont les choses fonctionnent dans la pratique. L'objectif est de tirer des conclusions générales sur le niveau comparatif théorique et pratique de la manière dont les systèmes judiciaires fonctionnent et potentiellement comment ils peuvent être améliorés.


  • Résumé

    This thesis is about the functioning of the judicial system that profoundly affects society. Four cases are sketched out to show some of the problems with the current state of the judicial system, which, has three main elements: theory, procedure, and organization. These elements are the main building blocks of the judicial machine and can be manipulated in order to achieve different results. The manipulation is done through what this thesis calls levers of the judicial system. These are subparts that can be seen as an extension of Bentham’s three-part model of the judicial system. Examples include the access to courts lever, acquisition of information lever, and court hierarchy lever. The chapters of this thesis will be centered around these levers. Only the most important levers in the judicial machine are examined in this work. The functioning of these levers can be affected by country-specific elements such as legal culture, history, and other legal rules that do not exist in the other judicial systems compared in this work. These are environmental elements or independent parameters. The manipulation of the positions of the levers of the judicial system can be done in order to deal with the problems the four cases identified.



Le texte intégral de cette thèse sera accessible librement à partir du 01-01-2020

Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Bibliothèque électronique.
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.