Thèse soutenue

The Judicial Machine : Economic and Comparative Analysis of the Functioning of the Judiciary in France, England and Wales, and the United States

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Auteur / Autrice : Alexander Theodore Atanasov
Direction : Lucien Rapp
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit
Date : Soutenance le 23/11/2017
Etablissement(s) : Toulouse 1
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse)
Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication (Toulouse)
Jury : Examinateurs / Examinatrices : Lucien Rapp

Mots clés

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Mots clés contrôlés

Mots clés libres

Résumé

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Ce travail est une analyse comparative des principaux choix réglementaires qui déterminent la manière dont les systèmes judiciaires fonctionnent du point de vue d’analyse économique de droit. Cette analyse se concentre sur trois systèmes judiciaires: celui des systèmes français, américain (États-Unis) et anglais. Cette thèse est l'histoire de la performance du système judiciaire. L'histoire sera racontée en deux parties. La première partie suit le modèle de Jeremy Bentham, qui a vu le système judiciaire comme un mélange de trois éléments : la théorie, la procédure et l'organisation. Le but de cette partie est de créer des généralisations théoriques de la façon dont fonctionne le pouvoir judiciaire. La deuxième partie suivra les idées de Ronald Coase en utilisant des régimes réglementaires concrets des trois systèmes judiciaires examinés ici (France, États-Unis et Angleterre et Pays de Galles) comme les meilleures sources de connaissances réelles de la manière dont les choses fonctionnent dans la pratique. L'objectif est de tirer des conclusions générales sur le niveau comparatif théorique et pratique de la manière dont les systèmes judiciaires fonctionnent et potentiellement comment ils peuvent être améliorés.