Patent licensing and vertical integration in complementary markets

par Clément Dheilly

Thèse de doctorat en Sciences économiques

Sous la direction de Éric Avenel.

Le jury était composé de Claire Chambolle, Cécile Aubert.

Les rapporteurs étaient Stéphane Lemarié, Edmond Baranes.


  • Résumé

    Le secteur des TIC est caractérisé par des arrangements stratégiques de transferts de technologies tels que les licences et les regroupements de brevets. Par ailleurs, les produits et services ont souvent de fortes relations de complémentarité dans ce secteur. Afin de garantir un niveau satisfaisant d'interopérabilité aux utilisateurs, les producteurs de biens complémentaires doivent échanger des informations techniques. Cette thèse cherche à prendre en compte ces deux dimensions et à produire de nouveaux éclairages sur les cas de politique de concurrence impliquant des marchés complémentaires (e.g Intel/McAfee, Google/Motorola). Nous étendons la littérature sur les licences de brevets en modélisant des marchés avals différenciés et complémentaires. En utilisant les méthodes de l'économie industrielle, nous caractérisons les stratégies de licences profitables pour un innovateur en situation de monopole concernant le nombre de licences, les instruments tarifaires ainsi que l'intégration verticale et conglomérale. Nous montrons que le nombre de licences attribuées diffère généralement de celui observé lorsque la technologie est utilisée dans un marché aval isolé. En particulier, nous obtenons que le nombre de licences distribuées est plus élevé dans les marchés de niche lorsque le nombre de firmes intéressées par la technologie est limité. Dans ce cadre d'analyse, l'intégration verticale n'est pas profitable à l'exception des cas où, une seule firme est susceptible d'acquérir une licence sur le marché homogène, ou lorsque la demande pour le produit final est incertaine. Par ailleurs, les royalties unitaires perçus sur le nombre de produits vendus en aval ne sont utilisés que dans la structure de l'industrie la plus concurrentielle et lorsque la valorisation pour le bien final est élevée. Enfin, nous montrons que lorsque la demande est incertaine et que les acquéreurs de la technologie sont réticents à la prise de risque, l'innovateur préfère utiliser des royalties ad valorem qui portent sur les revenus issus des ventes de produits finals. Nos résultats montrent que les relations de complémentarité entre les marchés finals influent sur la manière dont sont transférées les technologies et que les fusions verticales et conglomérales ne semblent pas générer de comportements de forclusion.

  • Titre traduit

    Licences de brevets et intégration verticale dans les marchés complémentaires


  • Résumé

    IT industries are characterized by strategic patent agreements such as patent licensing or patent pools. Products and services frequently have strong potential complementarity relations in this industry. To guarantee a satisfactory level of interoperability to users, the exchange of technical information is required between complementary producers. This dissertation aims at taking into account these two dimensions of the IT sector in order to provide new insights on competition policy cases involving high technology complementary products (e.g Intel/McAfee, Google/Motorola). We extend the literature on patent licensing by explicitly modeling downstream differentiated complementary goods. Using industrial organization methods, we characterize the profitable strategies of a monopoly innovator with respect to the number of licenses, the pricing instruments as well as vertical and conglomerate mergers. We show that the number of licenses delivered in equilibrium can differ from the standard model with a single downstream market. In particular, we consistently find, for various forms of licensing contracts that more licenses are issued in niche markets when the number of potential licensees is capped. Overall vertical integration and conglomerate mergers are found to be unprofitable except when there is only one firm likely to acquire the technology or when there is demand uncertainty. On the other hand, per unit royalty rates are only used in the most competitive structure of the industry for high valuations of the final good. Finally, sales revenue (i.e ad valorem) is found to be a more profitable royalty base than the number of sales (i.e per unit royalties) when demand is uncertain and licensees are risk averse. Our results show that complementarity influences the way in which technologies are transferred and that vertical mergers do not generate foreclosing behaviors in this framework.


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