L'élévation des robots à la vie juridique

par Guillaume Guegan

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Jacques Larrieu.

Soutenue le 21-11-2016

à Toulouse 1 , dans le cadre de École doctorale Sciences juridiques et politiques (Toulouse) , en partenariat avec Centre de Droit des Affaires (Toulouse) (équipe de recherche) .


  • Résumé

    Selon l’ONU, la robotique sera la révolution technologique du XXIe siècle, tout comme l’automobile et l’informatique au siècle précédent. En effet, la « robolution » est en marche et rien ne pourra l’arrêter affirme Bruno Bonnel. Les robots partageront notre quotidien, transformeront en profondeur notre environnement en se substituant aux hommes pour des tâches ingrates, précises ou encore pour pallier au vieillissement des populations. Ils règneront sur les routes ou dans les airs, sur l’infiniment petit ou « les profondeurs de l’espace ». Le terme de robotique recouvre une réalité très complexe, cela par la diversité de ses acteurs. Androïdes, drones, aspirateurs, voitures, constituent chacun une réalité robotique extrêmement différente à travers leur nature, leur niveau d’autonomie, leur domaine d’application, et surtout le type de relation qu’ils sont susceptibles d’avoir avec l’homme. Le robot va devenir un « intime » de l’homme, il va apprendre et son comportement se modifier en fonction de ses expériences vécues, ou des leçons qu’il aura choisi de retenir. Qui pourra donc être responsable des agissements de cette machine ? L’utilisateur ? Le fabricant ? Le robot ? La notion de vie privée est-elle mise en danger ? L’enjeu pour tous les fabricants et porteurs de projets en robotique sera donc de connaître la réglementation applicable à la production de ces robots mais également à l’acquisition, la mise à disposition ou encore la possible utilisation d’un robot domestique, de surveillance, de gardiennage, d’assistance à la personne, d’une voiture autonome, etc. Or la problématique du choix de la réglementation applicable s’en trouve compliquée voire rendue quasi impossible par le fait que la robotique se situe au croisement de plusieurs secteurs dits « avancés ». En l’absence d’un cadre juridique spécifique à la robotique et à l’heure où le développement croissant de l’intelligence artificielle inquiète, où les débats sur les robots tueurs se multiplient, où les hommes se robotisent et les robots s’humanisent, le droit actuel est-il en mesure d’appréhender cette véritable révolution technologique ? Les robots feront- ils évoluer le régime de responsabilité ? Les règles juridiques existantes sont-elles suffisantes pour appréhender la coopération informationnelle entre le robot et l’individu ? Faut-il penser le droit à travers une démarche éthique ? Une seule certitude, le droit ne sortira pas indemne de sa rencontre avec le robot…


  • Résumé

    According to the UN, robotics will be the technological revolution of the 21st century, like motorcars and computers in the last century. Indeed, the “robolution” is afoot and nothing will be able to stop it, explained Bruno Bonnel. Robots will share our daily lives, deeply transforming our environment by replacing humans for thankless or very precise tasks, or even to stem the aging of populations. They will reign over roads and in the air, over the infinitely small or the “depths of space”. The term “robotics” covers a very complex reality, due to the diversity of its actors. Androids, drones, hoovers, cars, each constitutes an extremely different reality of robotics that are distinguishable through their nature, their level of autonomy, their field of application, and especially the relationships they will likely develop with humans. Robots will become a close friend of mankind, they will learn and their behavior will change according to their experiences and lessons they will chose to retain. Who will be responsible for these machine’s deeds? The owner? The firm? The robot himself? Is the notion of private life in danger? The challenge for all robot manufacturers and project holders in robotics will be to know the regulation applicable to robot production, but also to the acquisition, distribution and possible uses of domestic robots, of surveillance, security, personal assistance, self-driving cars, etc. Yet the problematic of the choice of applicable regulation is complicated or even rendered impossible by the fact that robotics is at the crossroads of several “advanced” sectors. Without a legal framework specific to robotics and with concerns about the rapid development of artificial intelligence, increasing debate regarding killer robots, and in the age of increasingly robotized humans and humanized robots, is the law able to comprehend this true technological revolution? Will robotics drive change in the legal responsibility system? Are existing legal rules sufficient to comprehend informal cooperation between robots and individuals? Should we adopt an ethical approach when thinking about law? All we know for certain is that law will not emerge unscathed from its encounter with robots.


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