L'ordre juridique de l'Union européenne et la question des droits de l'homme

par Mohamed Kamel Mansour Moftah

Thèse de doctorat en Sciences juridiques. Droit public

Sous la direction de Guy Quintane.

Soutenue en 2016

à Rouen , dans le cadre de École doctorale Droit-Normandie (Rouen) , en partenariat avec Centre universitaire rouennais d'études juridiques (laboratoire) et de Normandie Université (autre partenaire) .

Le jury était composé de Sébastien Adalid, Mireille Heers.

Les rapporteurs étaient Didier Blanc, Philippe Lagrange.


  • Résumé

    Comment ne pas relever le constat de l’incertitude qui affecte l’Union européenne ? Parmi les explications que l’on peut y trouver, au moins l’une d’entre elles ne peut manquer d’interroger les juristes : celle de la nature de l’Union, celle de son identité. Si naturellement, il n’était pas dans notre propos de prétendre saisir tous les éléments constitutifs de celle-ci, si tant est qu’une démarche ait même un sens, les outils du droit peuvent être mobilisés pour tenter de la ranger dans les catégories que nous offre le droit en utilisant pour ce faire les concepts que celui-ci nous offre. Le projet de la présente thèse est bien entendu, de faire apparaître aussi clairement que possible, qu’elle est la qualification qui est ici adéquate et d’en faire apparaître les conséquences, de lever les incertitudes qui l’affectent, et par la même de contribuer à une forme de sécurisation, celle qu’entraîne la réponse à des questions laissées sans réponse, soit dans l’ombre. On a par conséquent essayé de contribuer modestement, à une approche réaliste, et disons-le tout net, plus raisonnable de ce qu’« est l’Union »


  • Résumé

    How can we fail to note the uncertainty that affects the European Union? Among the explanations that can be found there, at least one of them can not fail to question the jurists: that of the nature of the Union, that of its identity. If, of course, it were not our intention to pretend to grasp all the constituent elements of it, if an approach has even a meaning, the tools of law can be mobilized to try to classify it in the categories That the law offers us by using for this purpose the concepts that this one offers us. The draft of this thesis is, of course, to make it as clear as possible that it is the qualification which is adequate here and to reveal its consequences, to remove the uncertainties which affects it and by the same To contribute to a form of security, the response to questions left unanswered, or in the shadows. We have therefore tried to contribute modestly, to a realistic approach, and let us say the net, more reasonable one of what is "the Union"

Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (381 f.)
  • Annexes : Bibliogr. f. 316-374. Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université de Rouen. Service commun de la documentation. Section Droit - Économie - Gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : J11860
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.