L'influence du temps sur le droit immobilier

par Joanna Genovese

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Yves Strickler.

Soutenue le 02-09-2016

à Côte d'Azur , dans le cadre de École doctorale Droit et sciences politiques, économiques et de gestion (Nice) , en partenariat avec Université de Nice (établissement de préparation) et de Centre d'études et de recherches en droit des procédures (Nice) (laboratoire) .

Le président du jury était Caroline Henry.

Le jury était composé de Yves Strickler, Caroline Henry, Gérard Mémeteau, Daniel Tomasin, Nadège Reboul-Maupin.

Les rapporteurs étaient Gérard Mémeteau, Daniel Tomasin.


  • Résumé

    L'influence du temps sur le droit immobilier pose plusieurs problèmes notamment quant à la qualification des termes utilisés. En effet, définir le temps, notion immatérielle par excellence, et le droit de l'immeuble, droit concret, semble paradoxal. Pourtant l'analyse de ces deux notions illustre les liens qui les unissent. Le droit immobilier utilise le temps pour créer, restreindre, voire éteindre certains droits et ce durant toutes les phases de l'immeuble : de sa construction à sa destruction. On oscille entre célérité et immobilité. Parallèlement le temps use l'immeuble, et le droit doit alors pallier les conséquences néfastes par le biais de diverses mesures. Il convient de trouver entre ces deux notions, de prime abord antinomiques, un juste équilibre qui permettra, tant dans leur approche théorique que dans leur application, au droit immobilier d'évoluer constamment et d'être le reflet d'une humanité en perpétuel mouvement.

  • Titre traduit

    The influence of time over property law


  • Résumé

    The influence of time over property law is problematic mainly due to the qualification of the terms employed. Indeed, defining the concept of time, an ultimate immaterial notion, and property law, a very specific law, seem paradoxical. Nevertheless, the analysis of these two notions demonstrates how they are linked. Property law uses time to create, restrict, extinguish certain rights - during all the stages of the building : from its very construction to its complete destruction. We swing between quick response and immobility. In parallel, time undermines the building, and therefore the law has to respond to the harmful consequences through various measures. As such, it must be found between these two notions, at first contradictory, a balance that will allow, in their theoretical approach as well as in their application, property law to constantly evolve and be a reflection of humanity in perpetual motion.


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