Les Etats du bailliage de Tournai-Tournaisis XVIe-XVIIIe siècle

par Bertrand Mory

Thèse de doctorat en Histoire du droit

Sous la direction de Jean-Louis Harouel.

Le jury était composé de Maurice Quénet.

Les rapporteurs étaient Louis de Carbonnières, Nicolas Warembourg.


  • Résumé

    Lorsque cette province quitta l’orbite française après une capitulation des troupes royales devant les armées impériales de Charles-Quint, la question de la représentation du territoire fut posée immédiatement. Les Etats de Tournai-Tournaisis naquirent de ce besoin en s’émancipant progressivement tant du Magistrat de Tournai que de l’office de bailliage dont ils reprirent certaines prérogatives. Bénéficiaires d’octrois des souverains espagnols, les Etats s’organisèrent autour de leur assemblée régulièrement convoquée à partir de 1556. Ils étaient présidés de droit par l’évêque ou son délégué.

  • Titre traduit

    The states Bailiwick of Tournai-Tournaisis (sixteenth-eighteenth century)


  • Résumé

    When this province left the French orbit after a capitulation of the royal troops to the imperial armies of Charles V, the question of the representation to the territory was laid immediately. States Tournai-Tournaisis born of this need gradually emancipating both Magistrate Tournai as office bailiwick they regained some prerogatives. Award recipients of the Spanish sovereigns, States organized around their meeting duly convened from 1556. They were presided over by the Bishop of law or his delegate.

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Informations

  • Détails : 3 vol. (1114 p.)
  • Annexes : Bibliogr. p. 1027-1060. Index

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