Un modèle d'équilibre général calculable pour questionner la TVA dans les pays en développement : les cas du Niger et du Sénégal

• Auteur / Autrice : Céline De Quatrebarbes
• Direction : Gérard Chambas, Luc Savard
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences économiques
• Date : Soutenance le 04/02/2015
• Etablissement(s) : Clermont-Ferrand 1
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale des sciences économiques, juridiques, politiques et de gestion (Clermont-Ferrand)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre d'études et de recherches sur le développement international (Clermont-Ferrand)
• Jury : Président / Présidente : Jaime de Melo
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Luc Savard, Stéphane Calipel
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Alexandre Gohin
• DOI : 10.70675/254b1c0dz06b3z4a10zaef5zf23dd40658e7

Mots clés

Mots clés contrôlés

Modèles économétriques

Taxe sur la valeur ajoutée

Niger

Sénégal

Mots clés libres

Taxe sur la Valeur Ajoutée

Pays en développement

Modèle d’équilibre général calculable

Micro simulation

Dynamique séquentielle

Value Added Tax

Developing Countries

Computable General Equilibrium

Micro simulation

Sequential Dynamic

Résumé

La TVA est une taxe ad valorem facturée par les entreprises à leurs clients mais dont seule la différence entre la taxe collectée par l’entreprise et celle qu’elle a supportée sur ses achats est reversée à l’ Etat. Selon ce mécanisme, la TVA repose uniquement sur la consommation finale et semble adaptée aux principes d’une taxe indirecte optimale pour la maximisation du bien-être collectif. Cependant, dans les PED, la taille de l’assiette, les problèmes de remboursement des crédits de TVA et le non assujettissement de certains producteurs, modifient le fonctionnement de la taxe. Afin d’appréhender l’impact de la TVA dans les PED avec un nouveau regard, les effets de la taxe sur l’allocation des ressources et la distribution des revenus sont étudiés à l’aide d’un Modèle d’ Equilibre Général Calculable ad hoc appliquée à des problématiques spécifiques au Niger et au Sénégal. Les résultats des simulations montrent que l’analyse de l’impact de la TVA ne peut pas se contenter d’un discours commun, ni du point de vue du consommateur, ni de celui du producteur.

In theory, VAT has always been considered as a consumption tax (Lauré, 1957). Liable producers transfer to the government the difference between the VAT collected on sales and the VAT paid on their inputs. VAT is therefore a tax on final consumption born by the consumer and collected by the producer. With tax abatement principle, VAT seems adapted to the principals of an optimal indirect tax for the maximization of the collective wellbeing. However, if VAT exemptions are implemented or if the tax administration is inefficient in issuing refunds for VAT credits or simply due to non-liable producers, VAT increases producer’s tax burden and viewing the VAT only as a consumption tax becomes inaccurate. In order to take into account these complexities, we built the first Computable General Equilibrium Model in order to shed some light on resources allocation and income distributions of the tax in Niger and Senegal. Simulation results show that an analysis of the VAT’s impact cannot rely only on a common line, neither from the consumer’s nor the producer’s point of view.