La recherche médicale et la condition juridique des prélèvements d'origine humaine

par Jean-Édouard Antz

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Antoine Leca et de Georges Leonetti.

Le président du jury était Jean-Philippe Agresti.

Le jury était composé de Antoine Leca, Georges Leonetti, Jean-Philippe Agresti, Florence Faberon, Franck Petit, Caroline Raja.

Les rapporteurs étaient Florence Faberon, Franck Petit.


  • Résumé

    Pour progresser sans cesse, guérir ou accroitre les connaissances, le prélèvement d’origine humaine devient le support de la recherche. Celui-ci réunit alors une diversité de réalités médicales et juridiques.De plus, l’évolution historique et médicale a transcendé la matérialité du corps pour devenir immatérialité de l’être. Le polymorphisme de l’objet le rend complexe et connexe à d’autres disciplines pour en déterminer ses fins. D’un tableau du prélèvement, il faut alors en dessiner les contours, les cadres pour en préciser les usages : sans structure pas d’ossature. Son intérêt dans la recherche comme sa nature rendent essentiel l’encadrement de son utilisation. De cette ambivalence de l’outil scientifique s’associe celle de l’outil juridique qui fonde l’équilibre dans son usage. Celui-ci doit s’accommoder. D’une part des nouvelles résonances juridiques du corps, marquées de la distanciation qui s’opère en fait en en droit entre le prélevé et le prélèvement. D’autre part des progrès de la science, dont les connaissances dépassent notre essence risquant de faire perdre alors à la société tout son sens

  • Titre traduit

    Medical research and human sample status


  • Résumé

    To increase permanently the knowledge of the Science, the human sample becomes the basis of the Research. Indeed, it symbolizes the scales of the diversity embodied by the medicine and the law. Moreover, the evolution of the medical history allows the body through its materiality to become an immateriality with this spirit and the numeric. The object, which is the body, is complex and attached to lots of different fields that determine its aims. The painting of the human sample is drawn. To go further this thesis will try to lay the foundations of the rules of the human sample. This Research will try to fix the structure of the sample to find the rules and the procedure of the human sample thanks to the law. Without skeleton, no human sample. This is merely bare bone. The interest of the human sample as its nature itself is essential to characterize its interest and the process of its utility. Thanks to this dual image ¬ legal and medical ¬ of the human sample we can find a balance for its using. On one hand to be well-balance the human sample must adapt itself to the new laws taking into account the difference between the status of the human and the status of the human sample. On the other hand, the human sample is just a small thing compared with the financial or scientist stakes due to the globalization. What is the real place of the human sample then ?


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  • Détails : 1 vol. (457 p.)
  • Annexes : Bibliogr. p. 407-446. Index

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  • Cote : AIX TD 3408
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