La réparation en nature

par Brunehilde Barry

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Matthieu Poumarède.


  • Résumé

    Classiquement, la fonction principale de la responsabilité civile est d'assurer à la personne lésée, la réparation de son dommage. L’évolution et la prégnance de la logique indemnitaire, la conception économique du préjudice adoptée par le droit interne, mettent en évidence une prééminence en droit et en fait, de la réparation pécuniaire. L’évaluation monétaire ne suffisant plus face à de nouveaux contentieux, la responsabilité s'est progressivement élargie à la réparation en nature. L’objectif est de remettre la personne dans la situation antérieure où elle se trouvait avant la réalisation du dommage, ou si le dommage ne s'était pas produit. le choix de ce mode de réparation se manifeste d'une part d'un point de vue contractuel, par la condamnation à exécuter l'obligation méconnue. D’un point de vue délictuel d'autre part, il s'agit de supprimer la situation dommageable ou illicite. Si, aujourd'hui, personne ne peut nier que celle-ci puisse s'appliquer à la responsabilité civile, des interrogations subsistent quant à sa place dans le droit positif. Doit-on laisser toute latitude au juge pour choisir le mode de réparation pécuniaire ou le mode de réparation en nature, ou bien doit-on considérer que le rétablissement de la victime dans la situation antérieure prime l'office du juge ? Ces réflexions favorisent ainsi un intérêt pour l'étude de la réparation en nature, encore minoritaire en droit français, mais également dans la plupart des pays européens.

  • Titre traduit

    The material compensation


  • Résumé

    Le résumé en anglais n'a pas été communiqué par l'auteur.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2016 par Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole à Toulouse

La réparation en nature


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Informations

  • Sous le titre : La réparation en nature
  • Dans la collection : Collection des thèses de l'IFR
  • Détails : 1 vol. (629 p.- [1] f. de pl.)
  • ISBN : 978-2-36170-120-8
  • Annexes : Bibliographie p. 557-610. Index
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