La portée de la constitution en France et en Chine : l'enchantement et le désenchantement du constitutionnalisme révolutionnaire

par Ke Gong

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Jean Morange.

Le jury était composé de Denis Giraux, Marie Goré, Lun Zhang.

Les rapporteurs étaient Hélène Pauliat, Patrice Rolland.


  • Résumé

    Le constitutionnalisme révolutionnaire en France et en Chine est enraciné profondément dans l’histoire pré-moderne. La Révolution de 1789, ainsi que les trois Constitutions consécutives, en 1791, 1793 et 1795, ont combiné la « Constitution » et la « révolution » d’une façon sans précédent. Une logique semblable s’expose dans le parcours historique de ces deux pays. La Déclaration de 1789 et la Constitution de 1791 ont ouvert la voie vers un futur idéal, qui fut bientôt désenchanté par les conflits réels, surtout par la lutte entre l’autorité royale et le pouvoir législatif. De même, après la fin de la dynastie en Chine, on a aperçu également le conflit entre les pouvoirs exécutif et législatif, par lequel la « Première République » a été conduite dans une impasse. Au fur et à mesure de la turbulence de la Révolution, on assiste à la succession de plusieurs textes constitutionnels des deux côtés, qui reflètent la ressemblance non seulement entre les girondins et le Kuomintang, mais aussi entre les Montagnards et le Parti communiste chinois. Inaugurés semblablement par un coup d’État, les régimes « thermidoriens » ont été mis sur pied tant en France qu’en Chine. La Constitution de 1795 a tenté de maintenir le pouvoir aux mains des thermidoriens pour éviter la nouvelle dictature, mais sans succès. Au contraire, le régime communiste chinois s’efforce également de contrôler le pouvoir, avec succès, grâce à l’institution révisée selon la circonstance. Ainsi, compte tenu du rôle du Parti, le processus du constitutionnalisme se présente plus étendu en Chine. Pour ces deux pays, le constitutionnalisme révolutionnaire révèle effectivement le destin commun dans l’ère de modernité.

  • Titre traduit

    The significance of the constitution in France and in China : The enchantment and disenchantment of the revolutionary constitutionalism


  • Résumé

    The revolutionary constitutionalism in France and in China is deeply rooted in the pre-modern history. The Revolution of 1789 and the three consecutive Constitutions in 1791, 1793 and 1795, combined the "Constitution" and the "revolution" an unprecedented way. The same logic is exposed in the historic journey in France and in China. The Declaration of 1789 and the Constitution of 1791 have paved the way toward an ideal future, which was soon disillusioned by the real conflicts, especially the struggle between the royal authority and the legislature. Similarly, after the end of the dynasty in China, we also saw the conflict between the executive and legislative branches, by which the "First Republic" has been led to an impasse. As the turbulence of the Revolution went on, several constitutions of both sides have been promulgated, which reflect the similarity not only between the Girondins and the Kuomintang, but also between the Montagnards and the Chinese Communist Party. Similarly resulted by a coup d’etat, the "Thermidorian" regime was established in France and China. The Constitution of 1795 sought to maintain the power in the hands of the Thermidorians to avoid new dictatorship, but without success. Instead, the Chinese Communist regime is also trying to control the power, successfully, by means of the constitution revised according to circumstances. Thus, given the role of the Party, the process of constitutionalism appears more dimensions in China. After all, for both countries, the revolutionary constitutionalism actually reveals the common destiny in the era of modernity.


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