Consentement et subjectivité juridique : contribution à une théorie émotivo-rationnelle du droit

par Maxence Christelle

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Étienne Picard.

Le président du jury était Catherine Teitgen-Colly.

Le jury était composé de Étienne Picard, Olivier Beaud.

Les rapporteurs étaient Alain Supiot, Olivier Cayla.


  • Résumé

    Le consentement est probablement l'un des concepts les plus familiers aux juristes. Initiée à son fonctionnement dès le début des études du droit, par le prisme quasi exclusif du droit des obligations, la communauté juridique trouve dans celui-ci un moyen commode d'expliquer l'engagement individuel dans un ensemble de normes. Dès lors, c'est par le consentement que l'on pourrait rendre compte de la volonté, c'est-à-dire de cet élément subjectif qui permet l'application de la règle.Pourtant, après une étude approfondie, deux éléments au moins étonnent. Le premier tient à ce que la réflexion sur ce sujet est quantitativement faible. Le second, quant à lui, consiste dans le fait que la définition même du terme de consentement est trop peu interrogée. Ce faisant, elle varie d'un auteur à l'autre avec toutefois un trait commun: le consentement est presque toujours pensé comme détaché de la personne qui en est l'auteur. Ainsi, on évite d'avoir à s'interroger sur l'acteur principal de l'ordre juridique.Malgré ses mérites, cette vision abstraite est devenue trop excessive pour pouvoir demeurer en l'état. L'absence de définition du concept a pour effet de faire émerger des usages nouveaux de ce dernier. On pensait avoir résolu la question de la subjectivité, et pourtant elle fait retour dans ses manifestations les plus concrètes.Dès lors, notre recherche consistera à essayer de trouver une définition du consentement, en faisant l'hypothèse d'un retour fécond à ses origines. Grâce à cela, on pourra tenter de proposer une nouvelle compréhension du concept et de la subjectivité juridique, en intégrant la dimension émotionnelle dans la réflexion sur le droit.

  • Titre traduit

    Consent and juridical subjectivity : a contribution to an emo-rational theory of law


  • Résumé

    Consent is probably one of the concepts with which the community of law practitioners is most familiar. Having been introduced to the concept from the beginning of their studies, and almost exclusively in the context of contract law, the community of law practitioners finds it a convenient way to explain how an individual can choose to put his/her behavior under the rule of the law; consent indicates the presence of individual will, that is to say, the subjectivity of the individual exercising consent.Nevertheless, an examination of consent in the context of French law reveals that relatively little research has been done on this topic, and the very definition of the term rarely comes under close consideration. As a result, definitions vary, but retain a common element in that consent is almost always considered separately from the individual exercising it.This abstract approach, although it has its merits, must evolve. The lack of definition of the concept of consent results in it being put to new uses. The judicial community thought that consent would resolve the question of subjectivity, when in fact it only increases the need for a proper study. Therefore, we will seek a definition of consent, by taking an etymological approach. Based on this we will attempt to propose a new understanding of consent and juridical subjectivity, by integrating the emotional aspects of subjectivity into thinking and discussion on law.


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