Essai sur la notion d'exécution contractuelle

par Isabelle Alvarez

Thèse de doctorat en Droit privé et Sciences criminelles

Sous la direction de Daniel Mainguy.

Soutenue le 01-12-2014

à Montpellier 1 , dans le cadre de École doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2010-2014) , en partenariat avec Dynamiques du droit (Montpellier) (laboratoire) .

Le président du jury était Sébastien Pimont.

Le jury était composé de Daniel Mainguy, Sébastien Pimont, Ruth Sefton-Green, Nicolas Ferrier.

Les rapporteurs étaient Sébastien Pimont, Ruth Sefton-Green.


  • Résumé

    L'exécution constitue la cause impulsive de l'établissement du contrat qui paradoxalement est un mécanisme trop familier pour être bien connu. Qu'il s'agisse de la notion ou des divers aspects qu'elle endosse, l'exécution contractuelle suscite maintes interrogations, parfois insoupçonnées. Adopter une méthode d'analyse alternative permet d'esquisser une définition de cette notion juridique, tout en s'évertuant à maintenir l'équilibre entre les considérations théoriques et les mutations contemporaines de la réalité contractuelle. Cette étude propose ainsi une approche dynamique des échanges contractualisés, orientés vers la réalisation satisfactoire de l'opération économique, démontrant que cette phase exécutoire recèle un panel étendu de perspectives.

  • Titre traduit

    Essay on the concept of contractual execution


  • Résumé

    The execution is the impulsive cause of the establishment of the contract that is paradoxically a too familiar mechanism to be well known. Whether it concerns the concept or the various aspects it endorses, contractual execution raises many questions, sometimes unsuspected. Adopting an alternative method of analysis allows to sketch a definition of this legal concept, while striving to maintain a balance between theoretical considerations and contemporary changes in the contractual reality. This study proposes a dynamic approach of contractual exchanges, facing the satisfactory completion of the economic operation and, showing that the enforcement stage contains a wide range of perspectives.


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