L'organisation institutionnelle de la recherche médicale publique : l'influence des liens entre établissements de santé et de recherche

par Stéphanie Fraga de Oliveira

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Isabelle Poirot-Mazères.

Soutenue le 16-10-2013

à Toulouse 1 , dans le cadre de École doctorale Sciences juridiques et politiques (Toulouse) , en partenariat avec Institut Maurice Hauriou (Toulouse) (équipe de recherche) .


  • Résumé

    L’organisation de la recherche médicale est une thématique d’actualité : les issues données aux assises de la recherche vont en effet bientôt contribuer à réformer en partie l’organisation de la recherche scientifique et de l’enseignement. Cette thématique trouve de plus tout son intérêt aux vues des constats qui peuvent être effectués en matière de fragmentation de l’organisation de la recherche scientifique, laquelle fait intervenir en effet une grande diversité de structures encadrant ces activités et visant à l’organiser (la lecture du code de la recherche permet de s’en assurer). Ces constats peuvent être transposés à la recherche médicale, laquelle présente cependant la spécificité d’entretenir des liens étroits avec les établissements de santé. Il est donc intéressant de suivre les évolutions de l’organisation institutionnelle de la recherche médicale qui ont visé à pallier ces difficultés, tout en laissant les établissements de santé de plus en plus apparaître comme étant des acteurs de premier ordre dans l’organisation française de la recherche médicale. Une comparaison avec la situation internationale et européenne permettra d’élargir ces analyses.

  • Titre traduit

    Institutional organization of public medical research : influence of links between health establishements and research


  • Résumé

    The organization’s of medical research is a current thematic: conference of research outcomes will indeed soon contribute to reform a part of scientific organization and Teaching. Furthermore, this theme is interesting on regard of reports which can be made on fragmentation of the organization of the scientific research, of the fact of the diversity of structures framing and organizing these activities (research legislation is an example). These reports can be transposed into the medical research, which presents however the specificity to maintain narrow links with hospitals. Thus, it is interisting to follow evolutions of medical research’s institutional organization which aimed at mitigating these difficulties, allowing however health establishements appear more and more as important actor in franch organization of medical research. Comparison with international and European situation will allow to woden these analyses.


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