La fragilité de l'ordre pénal républicain : la loi pénale à l'épreuve du bon sens répressif

par Vincent Sizaire

Thèse de doctorat en Droit pénal et sciences criminelles

Sous la direction de Élisabeth Fortis.

Soutenue le 25-01-2013

à Paris 10 , dans le cadre de École Doctorale de Droit et de Science Politique (Nanterre) .

Le président du jury était Christine Lazerges.

Le jury était composé de Élisabeth Fortis, Christine Lazerges, Jean Danet, Audrey Darsonville, Pierrette Poncela.

Les rapporteurs étaient Jean Danet, Audrey Darsonville.


  • Résumé

    Les bouleversements de plus en plus rapides et violents qui affectent la loi pénale ne sont que le symptôme d'un conflit normatif systémique qui travaille notre droit depuis la codification impériale. Dissimulé depuis l'origine du droit pénal moderne par le mythe de l'équilibre répressif, il voir l'ordre pénal républicain, formellement consacré par le Code pénal de 1810, confronté à une force constante d'érosion contrariant sa mise en œuvre effective et conséquente. Avançant sous l'apparence du bon sens répressif, cette opposition trahit en réalité une hostilité radicale à l'idée de Sûreté, assise sur la résurgence de certains traits saillants d'un absolutisme pénal singulièrement mâtiné des innovations de l'utilitarisme pénal. Sous l'effet d'une double instrumentation du procès pénal qui, sous l'influence du néolibéralisme, se mue progressivement en un outil de gestion coercitive de la déviance et de satisfaction symbolique de la victime, l'époque contemporaine voit le conflit normatif entrer dans une phase critique. Avec le passage du bon sens répressif au réalisme répressif, l'ordre pénal républicain est bientôt menacé d'implosion. De la nécessité de punir à l'émergence d'une impossible principe de précaution pénale, ce sont l'ensemble de ses principes directeurs qui se trouvent remis en cause en leurs fondements.

  • Titre traduit

    The fragility of the republican penal order : the penal law in the test of the repressive common sense


  • Résumé

    The faster and faster and violent upheavals which affect the penal law are only the symptom of a systematic normative conflict which works our law since the imperial codification Hidden since the origin of the modern criminal law by the myth of the repressive balance, it to see the penal order republican, formally dedicated by the Penal code of 1810, confronted with a constant strength of erosion opposing its effective and consequent implementation. Moving forward under the appearance of the repressive common sense, this opposition betrays in reality a radical hostility at the idea of safety, based on the resurgence of certain striking lines of a penal absolutism strangely crossbred of the innovations of the penal utilitarianism. Under the influence of a double instrumentation of the penal trial which, under the influence of the neoliberalism, moved gradually one coercive management tool of the abnormality and the symbolic satisfaction of the victim, the contemporary time sees the normative conflict entering a critical phase. With the passage of the repressive common sense in the repressive realism, the republican penal order is soon threatened with implosion. Of the necessity of punishing in the emergence of one impossible principle of penal precaution, it is the set of its guiding principles which are questioned in their foundations.


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