Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) et développement durable en France : enseignements à partir des cas grenoblois et montpelliérain

par Fernanda Moscarelli

Thèse de doctorat en Géographie et Aménagement de l’espace

Sous la direction de Jean-Marie Miossec.

Soutenue le 01-07-2013

à Montpellier 3 , dans le cadre de École doctorale 60, Territoires, Temps, Sociétés et Développement (Montpellier ; ....-2014) , en partenariat avec Gouvernance- Risque- Environnement- Développement. Dynamiques sociétales et gestion des territoires / GRED (équipe de recherche) .


  • Résumé

    Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est l’instrument central de l’aménagement communautaire urbain français, qui associe le rôle d’assemblage de plusieurs politiques sectorielles et de coordination multi-scalaire aux objectifs de conception de villes durables. Il est donc souhaité que les SCoTs soient capables : a) d’améliorer les procédures par l’instauration de territoires de planification mieux adaptés aux enjeux, b) d’élargir le dialogue entre acteurs et société civile et, finalement c) d’agir pour la « soutenabilité » des villes. Ainsi, les enseignements tirés de ce travail concernent à la fois la traduction du référentiel « ville durable » et l’analyse des modalités de création de la décision par les acteurs lors de l’élaboration des SCoTs. Ces analyses, réalisées à partir de deux cas (la communauté d’agglomération de Montpellier CAM et la région urbaine grenobloise RUG), s’appuient sur l’étude du contenu des deux SCoTs ainsi que d’autres sources documentaires, sur des entretiens avec des acteurs et sur l’observation des ateliers de travail et réunions délibératives lors de l’élaboration du document. Cette étude met en évidence la constitution d’une vision planificatrice à une échelle plus large que celle traitée par la planification antérieurement, une meilleur prise en compte des enjeux environnementaux et une meilleure maîtrise de l’étalement urbain par les deux SCoTs, agissant pour la construction de villes plus durables. Cependant, les SCoTs sont différents quant à la construction du périmètre de projet, plus cohérent et durable dans la RUG que dans la CAM, et quant à leur équilibre démocratique lors de la prise de décision. Cela est dû à leurs contextes particuliers, qu’influent autant, ou même plus, que les SCoTs, dans l’efficacité de l’action publique.

  • Titre traduit

    Non communiqué


  • Résumé

    The Territorial Coherence Plan (Schéma de Cohérence Territoriale - SCoT) is the central French urban planning instrument of intercommunity, which combines the management of several sectorial policies and multi-scalar coordination with the objectives of designing more sustainable cities. Therefore, the SCoTs are expected: a) to help improving the planning procedures through the institution of better adapted territories to challenges, b) the dialogue between actors and civil society and, finally, c) to act for the sustainability of cities. Thus, the lessons learnt from this work relate to the translation of "sustainable city" reference system and analyzes the decision making process by stakeholders during the development of the SCoTs. These analyzes, carried through two study cases (the urban intercommunity of Montpellier “Communauté d’agglomération de Montpellier CAM and the urban region of Grenoble “region urbaine grenobloise” RUG), are based on the analysis of the content of two Scots and other documentary sources, on interviews with actors and on observation of workshops and deliberative meetings during the development of the document. This study highlights the development of a planner based on a larger planning scale vision, the better consideration of environmental issues and control urban sprawl by two SCoTs, acting for building more sustainable cities. However, the SCoTs are different relating to the construction of the project perimeter, more coherent and sustainable in the RUG than in the CAM, and relating to their democratic balance in decision-making. This is due to their specific contexts that sometimes become more influential than the Scots, in the effectiveness of public action.


Il est disponible au sein de la bibliothèque de l'établissement de soutenance.

Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Bibliothèque interuniversitaire. Section Lettres.
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.