Pro defensione et tuitione regni : La fiscalité des rois de France au XIVe siècle (sénéchaussée de Carcassonne et confins)

par David Sassu-Normand

Thèse de doctorat en Histoire

Sous la direction de Denis Menjot.

Le président du jury était Olivier Mattéoni.

Le jury était composé de Armand Jamme, Florent Garnier.

Les rapporteurs étaient Monique Bourin, Jean-Loup Abbé.


  • Résumé

    Le XIVe siècle voit le passage de l’Etat domanial à l’Etat fiscal : le royaume de France, confronté à un déficit budgétaire dont la principale cause est la multiplication des conflits militaires, subit de nouvelles formes de prélèvement, qualifiées d’extraordinaires mais en réalité de plus en plus banales. Le Languedoc offre une perspective intéressante dans la mesure où la région n’a été rattachée au domaine royal qu’au siècle précédent. L’étude porte sur la sénéchaussée de Carcassonne, pour laquelle les fonds sont particulièrement riches, notamment sur le plan comptable. On y observe une domination précoce des impôts directs (fouages) dont la gestion est en grande partie laissée à la charge des villes et communautés, principaux interlocuteurs du roi et de ses représentants, notamment dans les assemblées d’Etats. Dans la seconde moitié du siècle, le Languedoc n’échappe pas aux taxations indirectes, qui elles aussi deviennent récurrentes. L’étude montre la stabilité du système fiscal languedocien, mais aussi la complexité croissante de l’appareil administratif gérant le prélèvement, dans un contexte politique et diplomatique pour le moins troublé. La gestion de l’impôt est en quelque sorte « bipolaire » : les fouages obéissent à une tradition régionale, tandis que les taxes indirectes sur les marchandises et les échanges obéissent à des règles théoriquement valables pour tout le royaume. La figure du lieutenant royal en Languedoc, rapidement monopolisée par des princes du sang, permet d’assurer une dialectique subtile entre le centre et la périphérie, au même titre que le système des apanages caractéristique de la dynastie des Valois, en faisant circuler dans le royaume un grand nombre d’officiers dont une partie, néanmoins, est d’origine locale. Ce sont ces « intermédiaires de l’impôt » qui permettent au système de fonctionner.

  • Titre traduit

    Pro defensione et tuitione regni : Royal French Taxation in Languedoc in the 14th Century (seneschalsy of Carcassonne and borders)


  • Résumé

    In the 14th century, the public domain State changes into the tax State : the kingdom of France confronted with a budget deficit mainly caused by the multiplication of military conflicts faces new types of taxation deemed amazing but actually more and more commonplace. The Languedoc region is worth exploring insofar as it was only united with the royal realm in the previous century. The survey focuses on the seneschalsy of Carcassonne whose funds are particularly rich especially in the accounting field. Direct taxation (hearth taxes) early prevails there, the management of which is mostly under the control of towns and communities, the main interlocutors of the king and his representatives in particular in the State assemblies. In the second half of the century, Languedoc is hit as well by indirect taxes which are becoming recurrent too. The survey shows the stability of the Languedoc tax system but also the increasing complexity of the services ruling tax collection in a political and diplomatic context, troubled to say the least. Tax management is 'bipolar', so to speak. Hearth taxes obey a regional tradition whereas indirect taxes on commodities and exchanges obey rules which in theory are at work in all the kingdom. The royal lieutenant figure in Languedoc soon monopolized by princes of royal blood helps ensure a subtle dialogue between the centre and the periphery, as does the apanage system which characterizes the Valois dynasty, by circulating a large number of officers some of whom are, however, locally born. These tax 'go-betweens' do allow the system to work.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2013 par Université Lumière Lyon 2 à Lyon

Pro defensione et tuitione regni : La fiscalité des rois de France au XIVe siècle (sénéchaussée de Carcassonne et confins)


Consulter en bibliothèque

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2013 par Université Lumière Lyon 2 à Lyon

Informations

  • Sous le titre : Pro defensione et tuitione regni : La fiscalité des rois de France au XIVe siècle (sénéchaussée de Carcassonne et confins)
  • Détails : 2 vol. (566, 544 f.)
  • Annexes : Bibliogr. f. 513-554 (vol. 1), index f. 481-542 (vol. 2)
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

Où se trouve cette thèse ?

Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.