Les chercheurs saisis par la norme : contribution à l'étude des droits et devoirs des chercheurs

par Amélie Maurel

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Jacques Larrieu.

Soutenue en 2012

à Toulouse 1 .


  • Résumé

    L’objet de cette thèse est de déterminer quels sont les droits et devoirs des cherches. Plus précisément, il s’agit d’examiner comment le droit se saisit des chercheurs dans leur diversité tant dans le processus de recherche –c’est-à-dire pendant la phase du choix des sujets de recherche et celle de conduite des investigations – qu’après l’obtention d’un résultat scientifique. Il en résulte que, durant le processus de recherche, les chercheurs doivent bénéficier d’une liberté hors du commun afin que puissent librement s’exprimer leurs qualités inventives. Néanmoins, en tant qu’activité humaine œuvrant pour le bien commun et puissant moteur des économies modernes, la recherche doit être orientée et encadrée par les pouvoirs publics. Une fois le résultat scientifique obtenu, un arbitrage entre différents impératifs opposés – ceux de l’économie et ceux de la recherche – doit être réalisé. Le droit doit, à la fois, inciter à la recherche et à l’innovation et permettre une large et rapide diffusion des résultats pour que la recherche puisse continuer à progresser. Les droits et devoirs des chercheurs ont, à ce stade, vocation à répondre à ces objectifs.

  • Titre traduit

    Researchers seized by the rule : contribution to the study of the rights and duties of researchers


  • Résumé

    The purpose of this thesis is to determine the rights and duties of researchers. More specifically, is to examine how the law apprehends researchers in their diversity, both in the research process – that is to say during the choice of research topics and the conduct of investigations – and after obtaining a scientific result. During the research process, to freely express their creative qualities, researchers must have an extraordinary freedom. However, as a human activity working for the common good and essential to modern economies, the research must be directed and supervised by the public authorities. Once the scientific results obtained, a compromise between different requirements opposites – those of the economy and those of the research – to be achieved. The law must, at the same time, encourage research and innovation and allow rapid and widespread dissemination of knowledge in the order to enable research progress. The rights and duties of researchers, at this stage, intended to meet these objectives.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2014 par Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole à Toulouse

Les chercheurs saisis par la norme : contribution à l'étude des droits et devoirs des chercheurs


Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (581-LXXII p.)
  • Annexes : Bibliogr. p. II-LVII. Index

Où se trouve cette thèse\u00a0?

  • Bibliothèque : Université Jean Moulin. Bibliothèques universitaires.
  • Disponible pour le PEB
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de l'Arsenal.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : KJV164/R5/2012-36

Cette version existe également sous forme de microfiche :

  • Bibliothèque : Université de Bordeaux. Direction de la Documentation. Bibliothèque Universitaire Droit, science politique,économie.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : MFT 12/TOU1/0036
  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Service commun des bibliothèques. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MICROF/MAU
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : GM10012012-24
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Consulter en bibliothèque

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2014 par Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole à Toulouse

Informations

  • Sous le titre : Les chercheurs saisis par la norme : contribution à l'étude des droits et devoirs des chercheurs
  • Dans la collection : Collection des thèses de l'IFR
  • Détails : 1 vol. (722 p.)
  • ISBN : 978-2-36170-074-4
  • Annexes : Bibliogr. p. 607-703. Notes bibliogr. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

Où se trouve cette thèse\u00a0?

Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.