L'évolution de la notion de violence à l'aune du droit pénal

par Gilles Grécourt

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Michel Danti-Juan.

Le président du jury était Laurence Leturmy.

Le jury était composé de Michel Danti-Juan, Yves Cartuyvels.

Les rapporteurs étaient Jean Danet, Thierry Garé.


  • Résumé

    À rebours de l'enseignement des historiens, selon lequel les sociétés se pacifient à mesure que leurs mœurs s'affinent, notre société contemporaine semble en proie à une violence omniprésente. Pour autant, ni le scientifique ni le profane n'est véritablement dans l'erreur, car la notion de violence revêt une dimension subjective qui la rend susceptible de variations considérables selon les époques et les communautés. Cette subjectivité dont est empreinte la notion, le droit pénal, ne s'en accommode que difficilement. Fidèle aux principes qui le fondent, et le préservent de l'arbitraire, le droit pénal se doit de définir avec clarté et précision les comportements qu'il entend réprimer. Or, pas plus que la jurisprudence, le législateur n'a pris soin de définir la notion de violence. Pourtant, celle-ci irradie le Code pénal et connaît de surcroît un emploi inflationniste au sein de l'hémicycle, comme en témoigne la répression des violences routières, conjugales, urbaines, scolaires, sportives… S'il est de son office d'encadrer les évolutions de la société, le droit pénal ne doit cependant pas en accompagner les dérives avec bienveillance. Ne serait-ce parce qu'en matière de violence, il souffrirait immanquablement de se voir reprocher celle qui, originellement, est la sienne

  • Titre traduit

    The evolution of concept of violence in terms of criminal law


  • Résumé

    Contrary to historian's learning, according to societies pacify themselves as their manners are refined, contemporary society seems plagued by widespread violence. However, neither the scientist nor layman is really wrong, because the concept of violence has a subjective dimension that makes it susceptible to considerable variations across periods and communities.This subjectivity imbuing the concept, criminal law can't admit it easily. Faithful to the underlying principles, and preserve itself of the arbitrary, criminal law should define clearly and precisely the behavior it intends to punish. However, no more than the jurisprudence, the legislature took care to define the concept of violence. Even so, it radiates the Penal Code and has furthermore inflationary employment within the Parliament, as evidenced by the punishment of violence roads, domestic, urban, school, sports... If it's his office to oversee the evolution of society, the criminal law should not, however, support the drifts with kindness. If only because in terms of violence, suffering inevitably be accused of that which, originally, was hers

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Informations

  • Détails : 1 vol. (426 p.)
  • Annexes : Bibliographie p.393-413. Index

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