Nouvelles technologies et droit des relations de travail : essai sur une évolution des relations de travail

par Matthieu Démoulain

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Bernard Teyssié.

Soutenue le 07-07-2012

à Paris 2 , dans le cadre de École doctorale de droit privé (Paris) .


  • Résumé

    De Kheops à Internet, des nanotechnologies à la téléportation, les nouvelles technologies rythment la vie des hommes. Fruits de leur intelligence, outils de grands travaux, moteurs de diffusion des savoirs, elles sont cause et effet des progrès de l’humanité. Innervant les relations de travail subordonnées comme tous les compartiments de la société, elles retiennent l’attention du juriste tant elles sont susceptibles de remodeler l’organisation de l’entreprise, de provoquer l’exclusion de la communauté de travail (au moins autant que de rapprocher ceux qui la composent), de provoquer l’entremêlement des vies personnelle et professionnelle. Nul compartiment du droit des relations de travail n’échappe à la pression des nouvelles technologies : au recrutement des salariés elles peuvent donner un nouveau visage ; à la conclusion du contrat de travail elles peuvent offrir instantanéité et dématérialisation ; au temps de son exécution elles imposent normes de sécurité (pour que, de chacun, le corps soit préservé) et normes de vie (pour que, de chacun, l’âme et l’esprit demeurent hors du champ de lecture de l’employeur). Et que dire du jeu de relations collectives remodelées à coup de communications syndicales dématérialisées, de vote électronique, de réunions virtuelles d’instance de représentation du personnel ? Le paysage se transforme. Le corpus normatif, parfois, peine à suivre. Le temps des diseurs de droit n’est pas celui de la science. Mais la science ne peut aller sans que le législateur et le juge, un jour, s’en saisissent. D’intérêts contradictoires où s’entremêlent impératif d’évolution (de l’entreprise) et de protection (du salarié), il leur appartient d’assurer la conciliation.

  • Titre traduit

    Technologies and employment relationship


  • Résumé

    Over the centuries, from Cheops to the Internet and from nanotechnology to teleportation, new technologies have constantly been at the centre of individuals’ lives. Produced by human intelligence, they appear to be a key to innovation, a tool for the dissemination of knowledge and they enable the progress and evolution of mankind. These new technologies obviously drew lawyers’ attention as they have a direct impact on society as a whole, but also more specifically on the relationship between employers and employees. Moreover, they tend to reshape the organisation of corporations and lead to the entanglement of professional and private life. As a matter of fact, labour law is under pressure: recruitment procedures can be altered by new technologies, the conclusion of employment contracts is nowadays electronic and instantaneous, and security and privacy rules have been established (not to mention electronic trade union communications, e-voting or e-meetings for staff representative bodies). In short, the whole framework is changing. Unfortunately, lawmakers are usually overtaken by events as science and law evolve at a very different pace. However, sooner or later, legal boundaries are set. Currently, courts’ main challenge is to try to make technological progress and protection of employees compatible.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2012 par Ed. Panthéon-Assas à Paris et par LGDJ diffuseur à

Nouvelles technologies et droit des relations de travail : essai sur une évolution des relations de travail


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Informations

  • Détails : 1 vol. (484 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 425-459. Index

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  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : T2012-38
  • Bibliothèque : Bibliothèque de l'Université Panthéon-Assas (Paris).
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2012 par Ed. Panthéon-Assas et par LGDJ diffuseur à Paris

Informations

  • Sous le titre : Nouvelles technologies et droit des relations de travail : essai sur une évolution des relations de travail
  • Dans la collection : Thèses , 1765-0291
  • Détails : 1 vol. (429 p.)
  • ISBN : 979-10-90429-18-5
  • Annexes : Bibliogr. p. [377]-402. Notes bibliogr. Index
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