Les dynamiques des négociations à l'OMC : une état de déséquilibre ?

Negociating dynamics at the WTO : a state of disequilibrium ?

• Auteur / Autrice : Mohan Kumar
• Direction : Patrick A. Messerlin
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Science politique
• Date : Soutenance en 2012
• Etablissement(s) : Paris, Institut d'études politiques

Mots clés

Mots clés contrôlés

Organisation mondiale du commerce -- Conférence ministérielle -- 04 -- 2001

Organisation mondiale du commerce -- Conférence ministérielle -- 03 -- 1999

Uruguay Round -- 1986-1994

Résumé

Cette dissertation vise à fournir une large vision d'ensemble de la dynamique des négociations à l'OMC en regardant, particulièrement les trois Conférences Ministérielles tenues à Marrakech (1994), à Seattle (1999) et à Doha (2001). La participation de l'auteur à ces Conférences est utilisée pour expliquer les résultats que cela soit un échec à Seattle ou un succès à Marrakech et Doha. La dissertation retrace le contexte du « cycle des cycles» - le cycle d'Uruguay et fournit un compte rendu détaillé sur le processus de négociations aussi bien que sur le résultat qui était, selon certains pays sous-développés et pays les moins avancés, à la fois injuste et non mesuré. Cela a conduit au « ressentiment vis-à-vis des négociations » de la part de ces pays. Cela devait avoir un impact durable sur des négociations ultérieures à l'OMC. Entre la conclusion fructueuse du cycle d'Uruguay et la Conférence Ministérielle infortunée de Seattle, les pays développés auraient pu prendre des mesures relatives à l’établissement de la confiance vis-à-vis des pays sous-développés et des pays les moins avancés. Au lieu de procéder de la sorte, ils ont poursuivi sans arrêt leur ordre du jour « d'un cycle Complet. » Le manque de consensus combiné avec de nombreux autres facteurs a assuré l'écroulement des négociations à Seattle. Même au cours des semaines qui précèdent la Conférence Ministérielle de Doha, il n’y avait aucun consensus sur le lancement d'un cycle. Mais cela a changé en raison des événements du 9/11 et l'engagement à adopter « un ordre du jour portant sur le développement ». La dissertation soutient que le cycle de Doha était pataugeant précisément à cause d'une rupture par rapport au susdit engagement. Elle conclut que les négociations au sein de l'OMC sont dans un état de déséquilibre qui est non durable à long terme.

This dissertation is aimed at providing a broad overview of the negotiating dynamics at the WTO by looking, in particular, at the three Ministerial Conferences held in Marrakesh (1994), in Seattle (1999) and in Doha (2001). The author’s participation in these Conferences is used to explain the outcomes whether it is failure in Seattle or success at Marrakesh and Doha. The dissertation traces the background to the “mother of all Rounds” – the Uruguay Round and provides a detailed account of the negotiating path as well as the outcome which was, in the view of some developing and least-developed countries, both unfair and unbalanced. This led to “negotiating resentment” on the part of these countries. This was to have a lasting impact on subsequent negotiations at the WTO. Between the successful conclusion of the Uruguay Round and the ill-fated Seattle Ministerial Conference, the developed countries could have taken confidence building measures vis-à-vis developing and least-developed countries. Instead, they relentlessly pursued their agenda of a “Comprehensive Round”. Lack of consensus combined with numerous other factors ensured the collapse of negotiations at Seattle. Even weeks before the Doha Ministerial Conference, there was no consensus on the launch of a Round. But this changed because of the 9/11 events and the commitment to adopt a “development agenda”. The dissertation argues that the Doha Round is floundering precisely because of a departure from the above commitment. It concludes that negotiations in the WTO are in a state of disequilibirium which is unsustainable in the long run.