La titrisation des créances en droit comparé : contribution à l’étude de la propriété

par Valerio Forti

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Éric Savaux.

Soutenue en 2011

à Poitiers en cotutelle avec l'Università degli studi Roma Tre .


  • Résumé

    Dans les systèmes de Common Law, où elle a vu le jour, la titrisation des créances s'appuie sur le trust, qui est est à la fois un instrument permettant de gérer une organisation complexe, et une universalité grâce à laquelle les biens sont appréhendés uniquement en fonction de leur valeur économique. . .

  • Titre traduit

    Securitization in comparative law : a contribution to the study of property


  • Résumé

    In common law systems, where it was conceived, the securization is based on the trust, which is both an entity enabling to manage a complex organization, and a fund thanks to which things are considered just according to their economic value. . .

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2012 par Fondation Varenne à Clermont Ferrand et par diff. L.G.D.J. à Paris

La titrisation des créances en droit comparé : contribution à l’étude de la propriété


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (671 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 587-661. notes bibliogr. , index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université de Poitiers. Service commun de la documentation. BU Lettres.
  • Disponible pour le PEB
  • Bibliothèque : Université de Poitiers. UFR Droit et sciences sociales. Bibliothèque.
  • Non disponible pour le PEB
  • Bibliothèque : Centre de recherches critiques sur le droit. Bibliothèque.
  • Non disponible pour le PEB
  • Bibliothèque : UFR Droit, Economie et Sciences sociales. Bibliothèque de recherche.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : TH-PR-FOR
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2012 par Fondation Varenne et par diff. L.G.D.J. à Clermont Ferrand

Informations

  • Sous le titre : La titrisation des créances en droit comparé : contribution à l’étude de la propriété
  • Dans la collection : Collection des thèses , n° 59
  • Détails : 1 vol. (XVII-579 p.)
  • Notes : Thèse soutenue en co-tutelle.
  • ISBN : 978-2-916606-59-0
  • Annexes : Bibliogr. multilingues p. [467]-560. Notes bibliogr. Index
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