Stabilité financière des banques et régulation

par Khalid El Bernoussi

Thèse de doctorat en Sciences économiques

Sous la direction de Frédéric Zumer.

Le jury était composé de Bruno Jérôme.

Les rapporteurs étaient Marc Flandreau, Mathilde Maurel.


  • Résumé

    Les banques sont des institutions à part, car elles sont au coeur du fonctionnement des économies et de la dynamique de croissance des pays. Leurs services représentent de ce fait un bien public, et il est donc primordial de les maintenir éloignées autant que possible du risque de faillite. Toutefois, des crises bancaires surviennent régulièrement et affectent les sociétés, souvent de manière durable et profonde, à l’image de la crise financière des subprimes qui a éclaté en 2007, et dont nous ne connaissons pas encore toutes les conséquences désastreuses. Pour prévenir le risque de faillite et de crises bancaires, les autorités de régulation nationales ont développé des filets de sécurité qui, en partie, suivent les standards internationaux de réglementation et de supervision bancaire développés par le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire, sous l’égide de la Banque des Règlements Internationaux. Cependant, les crises récurrentes se produisent et nous montrent les limites de la régulation bancaire et, surtout, nous indiquent que celle-ci doit être en permanence revue et adaptée, de façon dynamique, à l’évolution des systèmes bancaires et de l’innovation financière. L’un des principaux objectifs est de s’assurer que les banques soient suffisamment et solidement capitalisées pour faire face à des pertes exceptionnelles inattendues. Par ailleurs, il est primordial, afin d’assurer une stabilité financière durable, que les superviseurs bancaires soient à même de contrôler efficacement les banques et d’entreprendre les actions nécessaires pour que ces dernières demeurent à des niveaux de risques engagés raisonnables et qui ne menacent ni leur solvabilité, ni celle de l’ensemble du système bancaire. Enfin, les banques sont censées être régulées par le marché (discipline de marché), sur la base des informations qu’elles sont tenues de divulguer publiquement, sur leur santé financière. Dans ces politiques de régulation bancaire et de prévention du risque de crise, il ne faut pas oublier le rôle de l’assureur dépôt, à qui certains économistes et instances internationales veulent prêter de plus en plus de pouvoir sur les banques. Nous montrons dans notre travail de thèse, à travers des analyses empiriques menées sur des données contemporaines, les insuffisances des politiques de régulation et de supervision bancaire, les erreurs commises dans l’approche de la régulation bancaire, et nous présentons les aspects qu’il serait souhaitable de prendre en compte, pour approcher une politique de réglementation et de supervision bancaire plus efficace, et dynamique, dans l’objectif de maintien de la stabilité bancaire. Nous avançons notamment qu’il est nécessaire de mieux prendre en compte la nature de l’activité des différents types d’institutions financières qui composent les systèmes bancaires, et dont la nature et le degré d’exposition aux risques ne sont pas les mêmes. Il est également important de considérer les caractéristiques de l’environnement institutionnel dans lequel évoluent les banques, de manière à développer une structure de supervision adaptée et efficace. En définitive, nous étudions dans cette thèse un large ensemble de déterminants économiques et institutionnels, susceptibles d’impacter la stabilité bancaire, de manière à identifier celles des politiques de régulation qu’il s’agirait de mettre en oeuvre, afin d’assurer dans l’avenir un meilleur maintien de la stabilité financière des banques.

  • Titre traduit

    Banking regulation and financial stability


  • Résumé

    Banks are special institutions because they are central to the functioning of economies and to economic growth. Their services represent a public good. Therefore, it is essential to keep them as far as possible from risk of bankruptcy. However, banking crises occur regularly and affect societies, often dramatically and over a long period, like the current subprime financial crisis which burst into 2007, and which consequences are still not very well perceived. To prevent the risk of bankruptcy and banking crisis, the national authorities of regulation have developed safety nets. These follow partially the international standards of regulation and banking supervision developed by the Basel Committee on Banking Supervision under the aegis of the Bank for International Settlements. However, recurrent crises occur and show us the limits of the banking regulation and, especially, indicate that the latter should be continually revised and adapted to the evolution of banking systems and financial innovations. One of the main goals is to make sure that banks are enough capitalized to face unexpected large losses. In order to achieve long-lasting financial stability, it is essential that banking supervisors can monitor efficiently banks. By doing so, the risk taken by banks would be sustainable and would not threaten either their own solvency or the whole banking system solvency. Finally, banks are supposed to be regulated by the market (market discipline) on the basis of information about their financial health which should be disclosed publicly. Along the policies of banking regulation and crisis risk prevention, one should not forget the role of the deposit insurers. Indeed, some economists and international authorities want to attribute more power over banks to deposit insurers. In our research, the empirical analysis, based on contemporary data, show the weakness of the actual regulation and banking supervision policies and the mistakes in banking regulation. Different features of the banking system that should be taken into account for an efficient implementation of regulation and banking supervision policies are also discussed in this work. Hence, we suggest that the type of financial institutions' activities should be better taken into account as it changes with the degree of risk exposure. We also find that it is important to consider the characteristics of the institutional environment in which banks evolve in order to develop a suitable and efficient supervision agency. To summarize, we study in this thesis a large range of economic and institutional determinants of the banking system, which are likely to affect the banking stability. By doing so, we are able to identify the regulation policies which would be the most likely to preserve the financial stability of banks.

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Informations

  • Détails : 1 vol. (342 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 315-331

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  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : R/T2011-46
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  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
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