Le négationnisme face aux limites de la liberté d'expression (Allemagne, France, États-Unis, convention européenne des droits de l'homme)

par Thomas Hochmann

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Otto Pfersmann.

Soutenue en 2011

à Paris 1 .


  • Résumé

    L'interdiction du négationnisme est l'une des limites de la liberté d'expression les plus discutées actuellement. A l'émoi provoqué par ce type de propos s'ajoute la forte sensibilité contemporaine contre tout ce qui est perçu comme une « atteinte» à la liberté d'expression. La question de l'interdiction du négationnisme se situe en outre à l'intersection de plusieurs problématiques: le discours de haine, la démocratie militante, ou encore les rapports entre le droit, la mémoire et l'histoire. Le débat qui entoure cette restriction est cependant essentiellement de nature politique. Dès lors, il apparaît pertinent de proposer une analyse strictement juridique du régime de l'expression négationniste dans divers systèmes. Les démarches doctrinales traditionnelles tendent à fausser la réflexion sur l'interdiction du négationnisme, en tirant des conclusions radicales de certaines caractéristiques de cette expression. Certains auteurs excluent le négationnisme du domaine protégé par la liberté d'expression, d'autres lui confèrent une protection particulière, certains auteurs assurent que son interdiction spécifique est obligatoire, d'autres qu'elle est interdite. La première partie de l'étude vérifie, pour chacun des ordres juridiques étudiés, l'exactitude de ces thèses. A l'égard de la plupart des systèmes juridiques mentionnés dans ce travail, on parvient à un résultat intermédiaire, situé entre la thèse de l'immunité et celle de l'exclusion. Il incombe dès lors d'établir de manière détaillée les exigences que doivent satisfaire les différentes normes législatives applicables à l'encontre de propos négationnistes, et les comportements qu'elles visent précisément.

  • Titre traduit

    Freedom of speech and the denial of crimes against humanity (Germany, France, United States, European Convention of Human Rights)


  • Pas de résumé disponible.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2013 par A. Pedone à Paris

Le négationnisme face aux limites de la liberté d'expression : étude de droit comparé


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (758 p.)
  • Annexes : Bibliogr. p. 685-732. Index

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  • Bibliothèque : Université de Bordeaux. Direction de la documentation. Bibliothèque des Centres de recherches en droit.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : TD-HOC
  • Bibliothèque : Bibliothèque Jean-Claude Colliard (Paris).
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : D 11 : 72
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : P2011-115

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  • Bibliothèque : Université de Bordeaux. Direction de la Documentation. Bibliothèque Universitaire Droit, science politique,économie.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : MFT 11/PA01/0307
  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Service des bibliothèques. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MICROF/HOC
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : GM1511-2011-120
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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2013 par A. Pedone à Paris

Informations

  • Sous le titre : Le négationnisme face aux limites de la liberté d'expression : étude de droit comparé
  • Dans la collection : Publications de l'Institut international des droits de l'homme , 19
  • Détails : 1 vol. (753 p.)
  • ISBN : 978-2-233-00670-7
  • Annexes : Bibliogr. p. [679]-720. Notes bibliogr. Index
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