Gestion des résultats a travers les montages financiers de titrisation : cas des socétés françaises cotées

par Mounir Jaouadi

Thèse de doctorat en Sciences de gestion

Soutenue en 2011

à Nice en cotutelle avec La Manouba , en partenariat avec Institut d'administration des entreprises (Nice) (autre partenaire) .


  • Résumé

    L’objectif de notre recherche est de vérifier si la titrisation est utilisée dans le but de gérer le résultat et si une bonne gouvernance freine cette pratique discrétionnaire. La titrisation est un montage financier qui consiste à céder un portefeuille de créances à une entité créée pour la circonstance. L’acquéreur se finance par émission de titres représentatifs de ces créances. Nous avons essayé : 1) d’identifier les déterminants du recours à la titrisation, en considérant les facteurs liés au besoin de financement et à la gestion de bilan, 2) de vérifier si la titrisation et les accruals discrétionnaires constituent des outils complémentaires ou substituables de la gestion de résultat et 3) d’identifier les motivations de la gestion de résultat par la titrisation et vérifier si le gouvernement d’entreprises peut limiter cette pratique discrétionnaire. Les résultats montrant que la titrisation est : 1) une source de financement, indépendamment du niveau d’endettement, 2) un outil de la gestion bilancielle et 3) un outil de la gestion de résultat motivée par le désire d’atteindre le seuil de résultat de l’exercice précédent (pour éviter les baisses de résultat). Aussi, la titrisation et les accruals discrétionnaires constituent des outils complémentaires de la gestion de résultat. Enfin, cette pratique discrétionnaire peut être atténuée si les entreprises créent un conseil d’administration doté d’un fort pouvoir de contrôle sur les dirigeants.

  • Titre traduit

    Asset securitization and earnigs mangement : case of french listed companies


  • Résumé

    This study investigates whether asset securitization leads to earnings management and whether strong corporate governance reduces this practice. The asset securitization is a technique that involves pooling of loans and selling a portion of these pools to third party investors via a Special Purpose Entity. First, we try to identify determinants of asset securitization related to cash constraint, leverage and balance-sheet modeling. Second, we investigate whether asset securitization and discretionary accruals are used as substitutes or complementary tools of earnings management. Finally, we examine the association between asset securitization, as an earnings management tool and : 1) incentives to avoid looses, to meet the prior year earnings benchmark and/or to maximize the stock-options based compensation, as earnings management incentives and 2) ownership structure, board of directors characteristics and audit committee composition, as earnings management constraints provided by corporate governance. Our results suggest that asset securitization is undertaken in order to resolve cash constraint and to improve the balance-sheet structure. We find that asset securitization and discretionary accruals are complementary tools of earnings management. We document that French firms manage earnings through asset securitization in order to meet the prior year earnings benchmark. However, this practice could be limited by large and independent board of directors.

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Informations

  • Détails : 1 vol. (400 f.)
  • Annexes : Bibliogr. f.377-388

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