Les chemins multiples de la coopération transfrontalière franco-belge : analyse des dynamiques institutionnelles.

par Solange Verger

Thèse de doctorat en Sciences politiques

Sous la direction de Alain Faure.

Soutenue le 16-02-2011

à Grenoble en cotutelle avec l'Université catholique de Louvain (1970-....) , dans le cadre de École doctorale sciences de l'homme, du politique et du territoire (Grenoble) , en partenariat avec Politiques publiques, ACtion politique, TErritoires (équipe de recherche) .

Le président du jury était Fabienne Leloup.

Le jury était composé de Alain Faure, Anne-cécile Douillet.

Les rapporteurs étaient Jean-philippe Leresche, Andy Smith.


  • Résumé

    La recherche doctorale porte sur le développement de la coopération transfrontalière entre collectivités territoriales de part et d'autre de la frontière franco-belge autour des villes de Lille, Tournai et Kortrijk. Au-delà d'une interrogation sur les facteurs externes et les usages politiques de ce nouveau domaine d'action publique, cette monographie étudie le processus de construction institutionnelle à l'œuvre au sein de cet espace émergent de coopération de la fin des années 1980 à 2010. Cela passe tout d'abord par l'analyse des mécanismes de légitimation, en particulier la construction de la question transfrontalière franco-belge en tant que problème légitime d'action publique ainsi que la « fonctionnalisation » de la COPIT (Conférence permanente intercommunale transfrontalière), une des principales organisations transfrontalières franco-belges de la zone étudiée. Les approches en termes de néo-institutionnalisme historique et les travaux relatifs à l'analyse des organisations permettent ensuite d'aborder l'institutionnalisation de la coopération transfrontalière sous l'angle de la production normative et de s'interroger sur la stabilisation dans le temps des règles produites. Le regard porte alors essentiellement sur la COPIT, qui devient en 2008 l'« Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai », ainsi que sur les rapports de force entre les différents acteurs qui la composent, ce qui permet d'identifier les règles et valeurs partagées par ces acteurs et de comprendre leur construction à travers les représentations et les pratiques récurrentes des acteurs. Les mécanismes d'auto-renforcement des règles dans le cadre de l'organisation intercommunale transfrontalière apparaissant toutefois relativement faibles, l'analyse s'oriente finalement vers la mise en évidence d'ordres institutionnels à la fois concurrents et complémentaires à celui de la COPIT/Eurométropole : il s'agit de l'ordre institutionnel encadré par le dispositif européen INTERREG A et de la nébuleuse institutionnelle développée dans le cadre de diverses actions sectorielles. Au final, cette thèse montre la pluralité des logiques institutionnelles qui guident et caractérisent la coopération transfrontalière franco-belge ; autrement dit, la coexistence d'ordres institutionnels multiples pour un même phénomène.

  • Titre traduit

    The different paths of French-Belgian cross-broder cooperation : analysis of institutional process


  • Résumé

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