La spécialisation du droit des biens

par Karine Demonte

Thèse de doctorat en Droit privé et Sciences criminelles

Sous la direction de Jean-Michel Bruguière.

Soutenue le 25-01-2011

à Avignon , dans le cadre de École doctorale 537 « Culture et patrimoine » (Avignon) .

Le président du jury était Christine Hugon.

Le jury était composé de François-Xavier Vincensini.

Les rapporteurs étaient Christine Hugon, Christophe Albigès.


  • Résumé

    Le mouvement de la spécialisation du droit des biens révèle toute la richesse de cette discipline.Plus précisément, la spécialisation du droit des biens suscite de nombreux troubles et apporte de profonds enrichissements au droit commun des biens.La spécialisation du droit des biens cause de nombreux bouleversements au sein du droit commun des biens. D’une part, la métamorphose de l’objet du droit des biens se manifeste parl’inflation de nouvelles richesses notamment au travers de l’émergence de nouvelles valeurs etde nouveaux biens. D’autre part, l’étude de la spécialisation du droit des biens a conduit àconfronter logiquement ces nouvelles valeurs et ces nouveaux biens aux catégories existantes ausein du Code civil, ce qui n’a pas manqué de mettre en évidence des difficultés d’insertion dansle Code civil notamment à travers la quête ardue de modes de protection. Ce phénomène de« spécialisation du droit des biens » apparaît et se traduit parfaitement à travers le fourmillementde droits qui existe aujourd’hui à l’extérieur du Code civil. Dès lors une métaphore se dessinecelle d’un atome où une multitude d’électrons gravitent autour de leur noyau.Par ailleurs, la spécialisation du droit des biens s’affirme comme une source de régénérescencedu droit commun des biens. L’incessante confrontation entre la spécialisation du droit des bienset le droit commun des biens révèle de profondes interactions. D’une part, la spécialisation dudroit des biens va participer au renouvellement des notions de bien et de patrimoine qui irriguentle Code civil. D’autre part, la lecture de la spécialisation du droit des biens à travers le prisme dela propriété et des droits réels contenus dans le Code civil a suscité la renaissance des principesféconds posés par le Code civil qui s’avèrent transposables aux nouvelles richesses.L’articulation du « droit spécial des biens » et du droit commun des biens démontrel’extraordinaire plasticité des principes directeurs du Code civil, témoignant par là des fabuleuxressorts que concentre toujours aujourd’hui le Code civil. Le dynamisme de ce mécanismerévèle l’infinie richesse de leur collaboration.La spécialisation du droit des biens se présente tour à tour comme un mouvement comportantdes dispositions dérogatoires au droit commun mais encore des dispositions créatrices de droitcommun.

  • Titre traduit

    The specialization of the law of the properties


  • Résumé

    The movement of the specialization of the law of the properties reveals all the wealth of this discipline.More exactly, the specialization of the law of the properties arouses numerous disorders and brings profound enrichments to the common law of the properties.This phenomenon of « specialization of the law of the properties » appears and is perfectly translated through the swarming of rights which exists outside of the civil code today. From then on a metaphor is outlined that of an atom where a multitude of electrons revolves around their nucleus.The joint of « the special law of the properties » and of the common law of the properties demonstrates the extraordinary plasticity of the guiding principles of the civil code, showing there fabulous springs which concentrates always today the civil code.



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