La justice criminelle en Artois de Charles Quint à la Révolution (1526-1790) : institution, politique et société autour des "bonnes villes" de la province

par Pascal Hepner

Thèse de doctorat en Histoire moderne

Sous la direction de Gilles Deregnaucourt.

Le président du jury était Alain Joblin.

Le jury était composé de Gilles Deregnaucourt, Alain Joblin, Olivier Chaline, Benoît Garnot, Véronique Demars-Sion, Hervé Leuwers.

Les rapporteurs étaient Olivier Chaline, Benoît Garnot.


  • Résumé

    La justice criminelle en Artois (1526-1790) est un sujet à la fois d’histoire locale et internationale en raison de l’oscillation de ce comté entre les Habsbourg et les Bourbons. L’étude de ce sujet incite à observer l’impact du fond coutumier, conservé jusqu’à la Révolution, et les interventions du pouvoir central par l’établissement de nombreuses lois au long des trois siècles. Ces dispositions législatives, impériales et royales, viennent se superposer sans s’imposer complètement aux acteurs des différents tribunaux. Elles sont davantage le signe de relations politiques à volontés centralisatrices qui se heurtent à une réalité culturelle locale.Les juridictions locales prennent ces interventions comme des occasions d’affirmer leur autonomie, leur forte émancipation, et rappeler l’étendue de leurs prérogatives judiciaires. C’est surtout le cas des échevins. En Artois, ils ont haute, moyenne et basse justice. Pourtant, ils ne sont qu’un échelon des justices réputées inférieures.Les échevins, cœur de ce travail, ont des rapports parfois compliqués avec les juridictions supérieures. Ils prouvent leur puissance en résistant aux prétentions épisodiques des justices royales.Avec leurs partenaires des autres villes, ils mettent en place des zones d’influence et un maillage judiciaire qui a pour but de repérer les criminels et de les livrer à leurs juges naturels. Pour cela, les correspondances, mais aussi un personnel varié, œuvrent à la traque des délinquants et criminels afin de maintenir la concorde social.Dès lors, les justices échevinales disposent de tout un arsenal de peines qu’ils pondèrent en fonction de leur éducation, de leur culture et des préoccupations du temps, afin de préserver et contrôler les populations urbaines des « bonnes villes » d’Artois sous l’Ancien Régime. En fonction des circonstances des crimes et délits, la justice des échevins fait preuve de discernement dans l’application de ce qui est qualifié d’arbitraire des peines.

  • Titre traduit

    Criminal justice in Artois, from Charles V to the french Revolution (1526-1790) : political institutions and society in the "good cities" of the province


  • Résumé

    Criminal justice in Artois (1526-1790) can be studied both at te local but also at the international level as the count regularly switched hands from the Habsbourg to the Bourbons. We are going to study the impact of customary law, kept until the Revolution, and the interferences within this law of the central power through numerous proceedings added during three centuries. We can thus see sets of legislative, imperial land royal dispositions trying to make their way through the local system but they were never really implemented. They were the sign of the central power's wish to rule over the county but they clashed with the local cultural realities. Indeed, the local courts of law took no acount of these interferences thus affirming their autonomy and their emancipation, demonstrating, by doing so, the extent of their legal prerogatives.It is all the truer for the municipal magistrates ; in Artois, they ruled over high, intermediate and lower courts of justice even if they were just part of the lower one. The magistrates at the core of this essay sometimes had difficult relationships with the higher courts as when they displayed their power while resisting the periodical pretensions of the royal justices. With their partners from others cities they created zones of influence and a judiciary networking within which they could detect criminals and surrender them to judges. The tracking down of delinquents and criminals was made through letters between many persons and social concord was thus promoted and kept. From then on the municipal courts had within reach a complete paraphernalia of punishments they used according to their education, culture and state of mind of the moment to keep and control the urban populations of the "ggods cities" of Artois under the Ancien Regime. The local magistrates acted ponderously in the enforcement of sentences according to the circumstances within which crimes and offenses had been committed, showing some arbitrariness nonetheless.


Le texte intégral de cette thèse n'est pas accessible en ligne.
Il est disponible au sein de la bibliothèque de l'établissement de soutenance.

Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université d'Artois (Arras, Pas-de-Calais). Bibliothèque électronique.
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.