La notion de groupe en droit du travail

par Marguerite Kocher

Thèse de doctorat en Droit privé. Droit social

Sous la direction de Corinne Sachs-Durand.

Soutenue en 2010

à Strasbourg .


  • Résumé

    La notion de groupe en droit du travail suscite de nombreuses interrogations, qu’il s’agisse de la détermination de son sens ou de son régime juridique. Pour identifier le cœur du problème, il est apparu nécessaire de retracer le cheminement ayant conduit le droit du travail à consacrer cette notion. Loin d’être une représentation fidèle d’un phénomène économique, la notion de groupe véhicule une certaine représentation juridique du groupe qui, malgré des apports incontestables, montre ses limites. En partant des apports de la pensée complexe développée par Edgar Morin, il est proposé de construire une représentation juridique du groupe alternative en vue, paradoxalement, de préciser le sens de la notion par un enrichissement de son sens et d’offrir une grille de lecture renouvelée de son régime juridique, susceptible d’apporter un certain nombre de solutions à des problèmes juridiques récurrents.

  • Titre traduit

    Notion of "group" in (French) labour law


  • Résumé

    The notion of "group" in Labour Law raises many questions, be it in connection with the very definition of this term or its juridical scope.  In order to tackle this issue, it was necessary to trace the logic which led the Labour Law to identify this notion. Far from being a faithful representation of some economical phenomenon, the notion of "group" vehicles a specific juridical representation of the group which, despite undeniable contributions, shows some limit. Based on the contributions of the "pensée complexe" developped by Edgar Morin, we suggest to build an alternative juridical representation of the group, paradoxically, to specify the meaning of the notion by enriching its meaning and offer a renewed point of view on its juridical scope, which can potentially bring various solutions to recurrent juridical issues.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2013 par LGDJ à Paris

La notion de groupe d'entreprises en droit du travail


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (613 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 563-595. Notes bibliogr. . Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université de Bordeaux. Direction de la documentation. Bibliothèque des Centres de recherches en droit.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : THE KOC
  • Bibliothèque : Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : FT.STRASBOURG.2010
  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Service commun de la documentation. Bibliothèque de droit.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : 2010 - KOCHER Marguerite
  • Bibliothèque : Institut régional du travail. Bibliothèque en Sciences sociales.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : THE KOC
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2013 par LGDJ à Paris

Informations

  • Sous le titre : La notion de groupe d'entreprises en droit du travail
  • Dans la collection : Bibliothèque de droit social , 61 , 0520-0180
  • Détails : 1 vol. (XIII-427 p.)
  • ISBN : 978-2-275-04172-8
  • Annexes : Bibliogr. p. [385]-407. Notes bibliogr. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

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