La pollution de la mer méditerranée par les hydrocarbures liée au trafic maritime

par Mohamad Albakjaji

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Jean-Michel Fourniau et de Sylvain Zeghni.

Soutenue le 13-12-2010

à Paris Est , dans le cadre de OMI - Organisation, Marchés, Institutions , en partenariat avec IFSTTAR (laboratoire) .

Le jury était composé de Hamoud Tannar.

Les rapporteurs étaient Xavier Richet, Fabienne Leloup.


  • Résumé

    La mer est un moyen important de transport et du commerce international surtout le transport des produits pétroliers.Mais le transport maritime surtout le transport des hydrocarbures ne peut pas se concevoir sans l'intervention de risques de pollution pétrolière.Certaines zones comme la mer méditerranée sont exposées au trafic maritime très dense qui menace leurs écosystèmes. La mer méditerranée est une route importante pour le transport maritime et elle est un espace de transite.Mais le trafic maritime est une des principales causes de pollutions pétrolières de la mer méditerranée.Cette pollution des navires pourra être de deux types. Il pourra s'agir d'une pollution accidentelle ou d'une pollution opérationnelle.Heureusement la communauté internationale a adopté des règles juridiques pour la répression et la prévention contre la pollution pétrolière provenant des navires. Du fait de sa spécificité, la Méditerranée bénéficiera d'une règlementation particulière.Mais malheureusement il existe actuellement une hétérogénéité entre les pays Méditerranéens dans la mise en œuvre des normes internationales et régionales pertinentes. Cette hétérogénéité est attribuée à deux raisons :- Le régime international et régional contient des lacunes juridiques qui réduisent de son efficacité ;- La géopolitique de la mer méditerranée qui se traduit par l'inégalité économique et technologique entre les pays du Nord riches et les pays du Sud pauvres.

  • Titre traduit

    Pollution of the Mediterranean Sea from oil-related to marine traffic


  • Résumé

    The sea is an important means of international trade and transportation especially the transportation of petroleum products.in fact, the maritime transport of hydrocarbons may in many cases lead to the risk of oil pollution.Some areas like the Mediterranean Sea are exposed to traffic that threatens their very dense ecosystems. The Mediterranean is an important route for shipping and it is a place of transit.But shipping is a major cause of oil pollution in the Mediterranean Sea. This pollution may be of two types. It may be a incident pollution or operational pollution.Fortunately, the international community adopted legal rules for preventing oil pollution from ships. Because of its specificity, the Mediterranean will enjoy a special regulation.But unfortunately there is a current heterogeneity among Mediterranean countries concerning the implementation of relevant international and regional standards. This heterogeneity is attributed to two main reasons:First, the plan may contain regional and international legal shortcomings that reduce its effectiveness.Second, the Geopolitics of the Mediterranean Sea that lead to technological and economic inequality between the rich northern countries and poor southern countries.


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