Le pouvoir royal (1814-1848) : à la recherche du quatrième pouvoir ?

par Oscar Ferreira

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Patrice Rolland.

Soutenue le 20-11-2010

à Paris Est , dans le cadre de OMI - Organisation, Marchés, Institutions , en partenariat avec SDIE - Source de droit, Institutions, Europe (laboratoire) .

Le président du jury était Jean-Jacques Clère.

Le jury était composé de Patrice Rolland, François Saint-Bonnet, Éric Gojosso, Guillaume Bacot.

Les rapporteurs étaient François Saint-Bonnet, Éric Gojosso.

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