La définition de l'ordre public en droit civil de la fin du XVIIIeme au début du XXeme siècle : histoire du concept

par Josée Bloquet

Thèse de doctorat en Histoire du droit et des institutions

Sous la direction de Alain Desrayaud.

Soutenue le 07-12-2010

à Paris Est , dans le cadre de OMI - Organisation, Marchés, Institutions , en partenariat avec SDIE - Source de droit, Institutions, Europe (laboratoire) .

Le jury était composé de Alain Desrayaud, Olivier Descamps, Guillaume Métairie.

Les rapporteurs étaient Philippe Jestaz, Jean-Louis Thireau.


  • Résumé

    La conception de l'ordre public développée par les rédacteurs du Code civil a permis son essor au XIXème siècle. Au confluent du droit et de la morale, ainsi que du droit public et du droit privé, l'ordre public n'était envisagé par la doctrine du début du siècle qu'au travers de son caractère concret. Dès lors qu'elle parvint à se détacher de la tradition, elle rechercha à délimiter plus précisément la notion.

  • Titre traduit

    Public order in private law from 18th to 20th


  • Résumé

    The conception of public order developed by the authors of the civil code allowed its expansion in XIXth century. Among law and moral, between public law and private law, public order was considered by the doctrine of the early century only trough its concreteness. Since it managed to detach the tradition, it sought to define more precisely the notion.

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