L'Assemblée nationale de 1871 : structuration partisane, oeuvre constitutionnelle, oeuvre législative

par Damien Gros

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Stéphane Rials.

Soutenue en 2010

à Paris 2 .


  • Résumé

    Cette thèse porte sur l'Assemblée nationale française de 1871, sa structuration partisane, son oeuvre législative, jusqu'à sa transformation en 1875. Il ne s'agit pas d'une thèse d'histoire politique générale, bien que celle-ci y trouve évidemment sa place, mais d'une recherche tendant à manifester une intelligence "réaliste" des productions instiutionnelles. La première partie articule réflexion sur la structuration "partisane" expression d'ailleurs fort inadaptée et reconsidération de l'oeuvre constitutionnelle. La structuration partisane s'ordonne à un entremêlement complexe de liens familiaux, de réseaux de sociabilité et de coteries, mot pris ici dans un sens non péjoratif. La compréhension de ce système fluide est indispensable à l'intelligence du fonctionnement et des résultats obtenus par cette Assemblée. La deuxième partie examine de façon approfondie l'oeuvre législative, de très grande qualité et parfois appelée à un long avenir, de cette assemblée décriée. Les lois fiscales, les lois administratives et les lois sociales, notamment, sont apparues comme des domaines de première importance ayant particulièrement retenu l'attention de l'Assemblée et ayant donné lieu à des échanges d'un très grand intérêt. Ce travail est adossé, à côté de l'exploitation méthodique des sources imprimées et de la littérature secondaire, à un recours aux archives et notamment à la série AP des archives nationales. Il permet la mise au jour de nombreux aspects fort inédits sur un sujet don on pense volontiers, mais à tort, avoir fait le tour depuis longtemps.

  • Titre traduit

    The national Assembly of 1871 : partisan structuring, constitutional work, legislative work


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Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2014 par Presses universitaires de France à Paris

Naissance de la IIIe République


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (848 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 806-821. Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Bibliothèque Maurice Agulhon (Paris).
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : 2010GRO
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : R/T2010-92
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2014 par Presses universitaires de France à Paris

Informations

  • Sous le titre : Naissance de la IIIe République
  • Dans la collection : Léviathan
  • Détails : 1 vol. (527 p.)
  • ISBN : 978-2-13-060892-9
  • Annexes : Bibliogr. p. [487]-500. Notes bibliogr. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

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