Les principes communs de la justice internationale

par Marie Blocteur

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Emmanuelle Jouannet.

Soutenue en 2010

à Paris 1 .


  • Résumé

    De nombreuses juridictions internationales coexistent désormais sur la scène judiciaire internationale. Au-delà de leur variété et de l'autonomie dont jouissent ces cours et tribunaux, n'est-il pas possible, cependant, de distinguer des principes qu'ils auraient en partage et qui les rattacheraient à un même ensemble? Si oui, cela emporte-t-il certaines conséquences? C'est à ces questions qu'entend répondre la présente thèse. À l’examen, les juridictions internationales reposent sur un certain nombre de principes communs relatifs à l’exercice de la justice. Encore faut-il déterminer quel est le degré de convergence dans l’application de ces principes par les juridictions internationales et mesurer l’écart entre leur application interne et leur mise en oeuvre internationale. Finalement, malgré des niveaux variables d’homogénéité observés, une approche internationale de la justice se dessine. Il apparaît ensuite que le partage de ces principes fédère ces juridictions internationales. En effet, les principes en jeu ne sont pas seulement généraux et communs. Ils sont également fondamentaux. Ils engendrent dès lors la formation d’un ensemble juridictionnel cohérent, cette « justice internationale » qui dépasse la seule référence à un conglomérat hétéroclite de juridictions internationales. Cette fonction judiciaire internationale conduit à la mise en relations informelle de ces cours et tribunaux internationaux et assure la montée en puissance, malgré certaines faiblesses.

  • Titre traduit

    Common principles of international justice


  • Pas de résumé disponible.

Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (vi-561 p.)
  • Annexes : Bibliogr. p. 497-552

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université Panthéon-Sorbonne. Bibliothèque Pierre Mendès France.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : D 10 : 4
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : R/P2010-6
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.