Sens de la peine et procédure pénale

par Marie Pariguet

Thèse de doctorat en Droit pénal et sciences criminelles

Sous la direction de Jean Danet.


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  • Titre traduit

    Penalty's meaning and penal procedure


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  • Résumé

    Bien qu'issues d'histoires et de rationalités différentes, la rétribution, la neutralisation, l'élimination, la réinsertion, la prise en compte des intérêts des victimes, la protection de la société sont aujourd'hui consacrées par le législateur comme autant de fondements à pérenniser et autant de buts à atteindre par la peine. Reste qu'à vouloir satisfaire à des idées hétéroclites et parfois antagonistes, le sens de la peine peut paraître se déliter quand son essence est avant tout d'être une cohérence. Pourtant, loin d'être inexistante, cette cohérence émerge dès lors que l'on procède à une analyse systémique de la peine. Méthode d'analyse logique, la systémique consiste à analyser une structure en ne la pensant plus isolée de celles qui l'entourent mais en la pensant en interaction permanente avec elles. Ainsi approchée, la peine apparaît comme une des composantes du processus judiciaire lui-même modélisé comme étant un sous-système (composé du procès, de la peine et de son exécution et compris comme autant d'éléments interagissant entre eux) du système société (composé de l'auteur, de la victime comme des tiers à l'infraction eux-mêmes en interactions). Cette modélisation systémique de la peine et de la procédure pénale permet alors d'aborder le sens comme étant la résultante des interactions existant entre le processus judiciaire, la société et ses membres. Or, aux termes de l'étude de ces interrelations pratiquée à travers l'ensemble des dispositions législatives relatives à la peine et à la procédure pénale, il apparaît que si la peine ambitionne de restaurer la stabilité des relations spontanées existant entre membres de la société, stabilité qualifiée d'homéostasie et compromise par la commission de l'infraction, elle instaure en fait un état stationnaire synonyme de main mise sur les relations entre individus composant la société.

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Informations

  • Détails : 1 vol. (507 f.)
  • Annexes : Bibliogr. f. 438-493. Index

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  • Bibliothèque : Université de Nantes. Service commun de la documentation. Section Droit et Sciences économiques.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : 10 NANT 4006
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