Essai sur la preuve dans son environnement culturel

par Fabien Girard

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Étienne Vergès.

Soutenue en 2010

à Grenoble .


  • Pas de résumé disponible.

  • Titre traduit

    The judicial evidence in cultural context


  • Résumé

    Liberté et légalité de la preuve, accusatoire et inquisitoire, vérité matérielle et vérité formelle. Telles sont les classifications du juriste français, autour desquelles se construit, depuis plusieurs dizaines d’années, une solide théorie de la preuve. Les avancées technologiques, si elles ont soulevé de nouvelles questions, ont montré la vigueur de l'édifice. Le droit français de la preuve fait cependant face, depuis quelque temps, à un phénomène de mondialisation du droit. Dans ce nouvel espace, que les systèmes de Common Law ont su investir pleinement, la doctrine française constate peut-être mieux aujourd'hui qu'hier, la relativité de ses typologies, leur insuffisance face à des objets nouveaux. Sans doute est-ce le sens qu'il faut donner à quelques travaux récents qui ont replacé la preuve dans son environnement culturel. Cette étude se propose de poursuivre l'ouvrage en montrant combien l'organisation de l'Etat et du pouvoir judiciaire, en France, a contribué à façonner le système probatoire et lui a donné une forme cohérente en l'orientant vers la recherche de la vérité matérielle. C'est un modèle probatoire dit "hiérarchique" (géré par un Etat fort) qui se dessine alors, confirmée, par l'étude de trois systèmes de Common Law : le droit américain, le droit anglais et le droit canadien. Sous cette nouvelle lumière, qui expose suffisamment la phase de définition de l'objet de la preuve et celle de recherche et d'appréciation des preuves, on saisit la singularité du système probatoire français, ses évolutions internes, mais aussi les phénomènes d'acculturation qu'exercent sur lui la logique probatoire des droits de Common Law que promeut aujourd’hui la CEDH.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2013 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Essai sur la preuve dans son environnement culturel


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (832 p.)
  • Annexes : Bibliogr. p. 741-813. Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université des Antilles et de la Guyane (Pointe-à-Pitre, Guadeloupe). Service commun de la documentation. Section Droit-Sciences.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : TA 0297
  • Bibliothèque : Service Interétablissement de la documentation (Saint-Martin-d'Hères, Isère). Bibliothèque universitaire Droit-Lettres.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : 205141/2010/D10/D
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2013 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Informations

  • Sous le titre : Essai sur la preuve dans son environnement culturel
  • Dans la collection : Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles
  • Détails : 2 vol. (1000 p.)
  • ISBN : 978-2-7314-0865-2
  • Annexes : Bibliogr. p. [855]-978. Notes bibliogr. Index
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