L'abordage maritime

par Ingrid Bourbonnais-Jaquard

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Christian Scapel.

Soutenue en 2010

à Aix-Marseille 3 .


  • Résumé

    L'abordage, est, sans doute, l'une des catastrophes les plus redoutées par le marin, en raison du risque de naufrage immédiat qu'il induit, et les destructions généralement massives qu'il provoque. L'origine des abordages est en grande majorité due à une erreur humaine. Il est donc nécessaire de replacer l'homme dans le contexte du quart à la passerelle, afin de déterminer les causes qui peuvent induire à un défaut de veille et à une mauvaise gestion de la manoeuvre anticollision, et ainsi trouver des moyens pour pallier à ces erreurs. L'abordage présente une autre spécificité. En droit, c'est un régime spécifique et un des rares du droit français à reposer sur la faute. C'est un droit ancien, qui doit s'adapter à l'évolution des nouveaux engins maritimes qui apparaissent, et à l'assaut des partisans du droit commun. Cette spécificité se traduit également par une juridiction spécialisée, les tribunaux maritimes commerciaux et un code spécifique, le Code disciplinaire et pénal de la marine marchande.

  • Titre traduit

    Maritime collision


  • Résumé

    A vessel collision is most certainly one of the most feared catastrophes for a seafarer, due to the potential immediate risk of sinking that it implies and the usually massive destruction/wreckage that it causes. Vessel collisions most often originate from a human error. It is therefore necessary to include the human factor to the process of the deck watches should one wish to determine the causes that lead to a default in watch or a poor handling of anti-collision manoeuvres, thus allowing to find ways to compensate for these errors. Another specificity of collisions is the fact that, in maritime law, they benefit from a specific regime, including in French law where their legal regime is one of the few based on fault and negligence. This however is an old legal regime which needs to adapt to the evolution of modern means of carriage by sea as well as to the pressure put on the legislator by those in favour of Common law. This specificity also translate through the existence of a specialised jurisdiction: Maritime commercial courts and a specific Penal and Disciplinary Code of Merchant Marine.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2013 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

L'abordage maritime


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (655 p.)
  • Annexes : Bibliogr. p.535-549

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  • Bibliothèque : Université d'Aix-Marseille (Aix-en-Provence. Schuman). Service commun de la documentation. Bibliothèque universitaire de droit, science politique et économie.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : AIX TD 2846/B
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2013 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Informations

  • Sous le titre : L'abordage maritime
  • Dans la collection : Collection du Centre de droit des transports maritimes, terrestres et aériens
  • Détails : 1 vol. (424 p.)
  • ISBN : 978-2-7314-0857-7
  • Annexes : Bibliogr. p. 403-412
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

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