Profili di struttura e forme del dolo : un' analisi comparata di diritto penale italiano e francese

par Simona Raffaele

Thèse de doctorat en Droit pénalDroit pénal

Sous la direction de André Giudicelli.

Soutenue en 2009

à La Rochelle en cotutelle avec l'Università degli studi (Florence, Italie) .


  • Résumé

    La recherche commence par la question de la place du dol dans la structure de l'infraction. Elle s'attarde également sur le dol des personnes qui ne sont pas imputables, une question controversée vu la nécessité de soumettre celles-ci à une sanction au moment où ils commettent une infraction. Chaque chapitre du travail vise à établir une comparaison entre les systèmes italien et français. On examine donc la structure du dol, c. -à-d. La représentation et la volonté, en analysant les principales positions doctrinales et jurisprudentielles. Ensuite, l'attention converge vers les formes du dol et, en particulier, sur la tripartition d'origine italienne entre dol intentionnel, direct et éventuel. L'étude aborde aussi les autres types de dol traditionnellement reconnus et dont la pertinence autonome est mise en doute. Cette tripartition soulève la question de la démarcation entre dol éventuel et faute consciente; dans ce cadre, on passe de la recherche d'un critère distinctif à l'élaboration d'une nouvelle forme de responsabilité coupable. A cette fin, l'examen de la mise en danger délibérée, ancien article 121-3 N. C. P. , joue un rôle fondamental. Elle fut introduite en vue d'adapter le système pénal français aux exigences de protection issues de la collectivité. Ce sont les mêmes motivations qui poussent à rechercher des solutions autres que celles proposées par le code pénal italien, ainsi qu'à réfléchir sur l'opportunité d'insérer une clause subjective spéciale, à mi-chemin entre responsabilité intentionnelle et non-intentionnelle.

  • Titre traduit

    An outline of the structure and the forms of dolus : a comparative analysis of the italian and french penal systems


  • Résumé

    My research starts with the issue of locating dolus within the structure of crime. The work also approaches the question of dolus in reference to the non imputable subjects, which represents a vexata quaestio in the frame of the need of administering a sanction to the non imputable subject who committed a crime. Each chapter of the present work is structured in order to make a parallel between the italian and french legal systems. The work then approaches the issue of the structure of dolus, namely the analysis of the representation and of the will, discussing the main doctrinal and jurisprudential positions. The main focus is on the various forms of dolus, in particular on the tripartition, between dolus directus, dolus indirectus, and dolus eventualis, which is peculiar to the italian legal system. The above said tripartition is linked with the issue of the fine between dolus eventualis and gross negligence (colpa cosciente), in reference to which, the attention shifts on to the search for distinctive criteria in the elaboration of a new form of mens rea. In order to clarify this issue, the close examination of the "mise en danger délibérée, ancient art. 121-3 N. C. P. ", introduced with the goal of adjusting the french penal system to the need for protection coming from the general public, plays an important role. The same reasons are encouraging the jurists to find solutions differing from those offered by the italian penal code, and in particular, to evaluate the opportunity of adding a subjective provision, to be collocated in an intermediate position between intentional responsibility and negligent responsibility.

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Informations

  • Détails : 1 vol. (322-LXXIV p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. I-LXX

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