Le Processus de normalisation comptable par L'IASB : le cas du résultat

par Anne Le Manh

Thèse de doctorat en Sciences de gestion

Sous la direction de Claude Simon.

Soutenue en 2009

à Paris, CNAM .


  • Résumé

    This research aims to contribute to the understanding of the IASB’s standard-setting process through a single topic, the definition of income and its presentation in the financial statements. Two research questions are addressed: what is the position expressed by the participants to the due process concerning the IASB’s project on the definition and the presentation of income? How can be explained the pugnacity of the IASB to impose a new definition of income? The theoretical framework of this research, based both on the agency theory and on the institutional theory, is presented in the first part. The stakes of accounting income standard-setting are exposed in the second part. The review of the literature on the concept of income has made emerged two key concepts: the relevance for users of financial statements and the consistency of accounting standards and financial statements. The third part relates to the three qualitative studies conducted from all the written documents about the definition and the presentation of income issued by the IASB: standards, exposure draft, discussion paper, comment letters received by the IASB and summaries of meetings. The main results are about the effective operating of the due process and the nature of arguments used by the IASB to impose its conception of income. It appears first that the opinions expressed by participants to the due process are taken little into account by the international standard-setter. It is then shown that the IASB primarily seeks to increase the consistency of its standards by imposing a new definition of income and a new presentation format, which relevance for users has not been proved so far.

  • Titre traduit

    The IASB's standard-setting process : a case study


  • Résumé

    Cette recherche apporte une contribution à la compréhension du processus de normalisation comptable par l’IASB à travers le thème de la définition et de la présentation du résultat comptable. L’objet de recherche se décline en deux questions : Comment se positionnent les différentes parties prenantes dans le processus de normalisation du résultat comptable en IFRS ? Comment s’explique la pugnacité de l’IASB à imposer une nouvelle définition du résultat comptable ? La première partie présente le cadre théorique retenu. La seconde partie expose les enjeux de la normalisation du résultat comptable. La troisième partie rend compte des trois études qualitatives menées à partir d’un corpus d’écrits constitué de l’ensemble des documents publiés par l’IASB sur le thème de la définition du résultat comptable : normes, exposé-sondage, papier de discussion, réponses reçus par l’IASB suite à un appel à commentaires et synthèses de réunions de travail. Les principaux résultats concernent le fonctionnement du due process et la nature de l’argumentation utilisée par le normalisateur pour imposer sa conception du résultat comptable. Il apparaît ainsi que les avis des participants au due process sont peu pris en compte par le normalisateur et que ce dernier cherche essentiellement à accroître la cohérence de son référentiel comptable en imposant une définition et un format de présentation du résultat comptable dont la pertinence pour les utilisateurs peine à être mise en évidence.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2010 par [CCSD] à Villeurbanne

Le Processus de normalisation comptable par L'IASB : le cas du résultat

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Informations

  • Détails : 1 vol. (422 p.)
  • Annexes : Bibliogr. p. 399-416

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  • Bibliothèque : Conservatoire national des arts et métiers (Paris). Bibliothèque Centrale.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : Th A 664
  • Bibliothèque : Conservatoire national des arts et métiers (Paris). Bibliothèque Centrale.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : Th A 664 double
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