La gestion privée des monuments historiques privés : structures et outils juridiques et fiscaux

par Armelle Verjat

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Jérôme Fromageau.

Soutenue en 2008

à Paris 11 .

  • Titre traduit

    Private management concerning private listed buildings departments and legal and taxing instruments


  • Pas de résumé disponible.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2011 par L'Harmattan à Paris

Préservation et mise en valeur des monuments historiques privés : la fiscalité de l'impôt sur le revenu


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol., 793 p.
  • Annexes : Bibliogr. p. 737-776.Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université Paris-Sud (Sceaux, Hauts de Seine). Service Commun de la Documentation. Section Droit-économie-gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : TPA11 2008/8 B
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2011 par L'Harmattan à Paris

Informations

  • Sous le titre : Préservation et mise en valeur des monuments historiques privés : la fiscalité de l'impôt sur le revenu
  • Dans la collection : Droit du patrimoine culturel et naturel
  • Détails : 1 vol. (420 p.)
  • Notes : Note de l'auteur : Ce travail correspond à la 1e partie de la thèse intitulée : "gestion privée des monuments historiques privés : structures et outils juridiques et fiscaux", compte tenu des nombreuses réformes récentes, certains passages ont dû être adaptés, des actualisations apparaissent sous forme d'encadrés. Autre(s) tirage(s) : 2012.
  • ISBN : 978-2-296-56676-7
  • Annexes : Bibliogr. p. 381-405. Notes bibliogr. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

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